La protection de l’enfance, une véritable « maltraitance institutionnelle » selon le regretté Philippe Séguin. Il appartient désormais aux parents de constater les abus sur enfants et d’exiger un contrôle des foyers.

conducteurSouffrances en foyer

Beaucoup de parents nous ont contactés pour nous faire part de situations difficiles vécues par leurs enfants en foyer et l’insécurité qui peut quelquefois y régner dans la mesure où les fugues peuvent mettre leur progéniture en danger. De nombreux cas d’obstruction à l’exercice des droits parentaux ont été dénoncés dont des cas de non-représentation d’enfants contre lesquels il convient de déposer plainte.

Nous nous sommes fait l’écho et avons déjà enquêté sur des affaires de sévices graves sur enfants dans lesquels des foyers ont été mis en cause (https://comitecedif.wordpress.com/category/foyers-de-lenfance/). Malheureusement dans la plupart des cas ces affaires ne sont révélées que lorsque le mal est fait.

Des zones de non droit ?

Le regretté Philippe Seguin, président de la Cour des comptes, ne mâchait pas ses mots lorsqu’il parlait de « maltraitance institutionnelle » au sujet des foyers et considérait pour le moins que l’application de la loi relative à la protection de l’enfance n’était pas satisfaisante.

Le rapport de la Cour des comptes de 2009 sera donc très justement sévère et dénoncera, apparemment dans le désert, une situation absolument inacceptable tendant à faire des foyer des zones de non-droit pour les enfants et les parents.

Ce sont donc 6 milliards d’euros, et plus encore actuellement, qui sont dépensés sans grand contrôle. En effet les associations gérant ces foyers pour le compte des conseils généraux font un peu ce qu’elles veulent des enfants placés sans que leur tutelle ne les remette en cause. Ce n’est pas faute de plaintes des parents, mais on sait ce qu’il en est quant à la façon dont les parents sont considérés.

Ainsi Philippe Seguin avance qu’en matière de foyer : « personne ne contrôle quoi que ce soit » et « un établissement du secteur associatif est contrôlé en moyenne tous les 26 ans ! », de quoi foutre en l’air deux générations d’enfants placés qui passent.

Exigeons des Inspections

Il faut rappeler que les foyers, qu’il s’agisse de MECS (maisons d’enfant à caractère social) ou d’ITEP (instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques), sont considérés comme des «établissements sociaux ou médico-sociaux» même s’ils se présentent la plupart du temps comme des structures privées.

En réalité, il s’agit donc de véritables quasi-administrations publiques puisqu’elles sont entièrement dépendantes des conseils généraux et profitent des impôts et taxes que nous payons. Comme  le dirait Clint tout ce petit monde est notre employé et nous doit donc des comptes (https://comitecedif.wordpress.com/2012/09/27/au-nom-du-peuple/) .

Cependant et comme vous avez pu le constater, il est rare que ces établissements répondent à vos demandes d’explications et à vos reproches. Ils considèrent souvent ne pas avoir de comptes à vous rendre, vos droits parentaux sont au mieux considérés comme une formalité désagréable au pire comme une fiction.

Comment demander cette inspection ?

Il faut donc s’adresser à la bonne personne pour faire part de vos reproches et pour cela consulter le code de l’action sociale et des familles. C’est l’article 331-1 qui précise que le contrôle est exercé notamment par les membres de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS), quant à l’article 313-13 concernant les établissements et services sociaux et médico-sociaux, il précise que  les foyers de l’ASE sont sous le contrôle du président du Conseil général.

En clair cela signifie qu’il faudra contacter le président du Conseil général, avec copie au préfet de département et à l’IGAS.

Le Conseil général qui contrôle un foyer de l’ASE, mouais, on y croit fort, mais bon reste à voir …

Votre demande devra détailler de façon précise le dysfonctionnement dénoncé. Ainsi, en cas de plainte pour mise en danger, les autorités de contrôle pourront apprécier sur place l’état de santé, de sécurité, l’intégrité ou le bien-être physique ou moral des enfants.

Ce sera alors à des agents des directions des affaires sanitaires et sociales (DDASS) ou du Conseil général d’effectuer  des visites de contrôle (exercice du droit d’accès aux locaux) éventuellement en présence d’un expert, d’un Inspecteur de l’action sanitaire et sociale ou d’un Médecin inspecteur de la santé publique pour vérifier l’état d’un enfant.

Il est prévu qu’au cours de ce contrôler les agents puissent poser toute question nécessaire à les éclairer (droit de requête). L’enquête permettra de déterminer si des personnels ont commis des infractions à la loi  notamment sous la forme d’une maltraitance à enfant. Une telle investigation sera facilitée par le droit des contrôleurs de rencontrer les enfants en foyer et de les auditionner ainsi que les personnels de l’établissement. Ils pourront également obtenir copie de tous les documents concernant les enfants, ce dernier droit est également ouvert aux parents.

Des sanctions peuvent-elles être prises ?

En suite de cette visite d’inspection un rapport sera remis au Préfet de département, mais aussi au responsable d’une autre autorité si elle est à l’origine du contrôle. Ce rapport pourra donner lieu à un classement sans suites, à des injonctions administratives ou à une fermeture administrative.

Des mesures d’accompagnement pourront ainsi être imposées avec réorientation des enfants placés et désignation d’un administrateur provisoire du foyer.

Le prononcé d’un arrêté de fermeture administrative provisoire ou immédiat à la demande du préfet est cependant assez rare, il intervient en cas d’urgence, lorsque la responsabilité civile ou la responsabilité pénale de l’établissement est susceptible d’être mise en cause.

Bien sûr c’est ainsi que les choses devraient se passer sur le papier, pour la réalité nous allons le vérifier par un testing. Nous vous en dirons donc bientôt plus.

 Si vous faîtes aussi cette démarche prévenez-nous des réponses reçues à association.cedif@gmail.com

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commentaires
  1. TERRIOU Bruno dit :

    Hélas les plaintes de mise en danger de la vie d’autrui sont classées sans suite quand c’est l’ ASE qui détient l’autorité parentale, et les présidents des conseils Généraux se moquent des droits liés à la famille, ces immixtions arbitraires et illegales dans le respect de la vie privée et familiale sont sous couverture de la position sociale de l’ASE face aux parents désabusés par le système….

    M TERRIOU Bruno
    Le 07/01/2010

    LRAR :

    Objet : plainte contre X pour non assistance à personne en danger.

    Monsieur, le procureur de la république,

    Je viens par la présente, vous signaler les faits suivants :

    Etant séparé de mon Enfant TERRIOU Eddie né le 21/01/1994, depuis décembre 2008 (domicilié Chez Madame XXXX Michelle demeurant, cite du chaperon vert 5 ave 94100 Arcueil),

    Je vous saisi pour une plainte contre X pour non assistance à personne en danger, car mon enfant à pris plus de 18 kilos depuis que je ne l’ai pas revu et tout le monde à rejeter sa prise en charge diététique que j’avais mis en place.

    Etant très inquiet par le fait que mon enfant a put être soumis à une attaque vasculaire cérébrale, notifier par une obésité récente et paralysie faciale régressive sur le compte rendu du scanner cérébral joint.

    Etant dans l’incapacité de lui apporter les soins nécessaires, je souhaite que son entourage prenne plus aux sérieux sa santé et les soins à lui apporter.

    Je vous joins des certificats médicaux afin que vous compreniez mieux mes inquiétudes ainsi que dans l’état de péril ou ce situe mon enfant à l’heure actuelle.

    Veuillez agrée Monsieur, le procureur de la république, l’expression de mes salutations respectueuses et dévoués.

    Monsieur TERRIOU Bruno.

    PJ : Compte rendu du scanner cérébral
    Compte rendu du rapport diététicienne + conseil
    Comptes rendus du Docteur DELEERSNYDER
    Courrier du Docteur BERQUEZ

    …………………………………………………………………….

    Monsieur Terriou Bruno le 07/12/2009

    Objet : Privation de droits fondamentaux par violation du maintien de la relation Enfant-Parent

    LRAR

    Références : A04/0142(Assistance éducative)

    A l’attention de : PRÉSIDENCE DU CONSEIL GÉNÉRAL
    Christian FAVIER
    Hôtel du Département – 21/29 avenue du général de Gaulle
    94054 Créteil

    Monsieur, le Président du Conseil Général.

    Malgré mes relances écrites et mes courriels, vous semblez rester insensible à la douleur d’un père qui est privé du maintien de ses relations avec son enfant, à cause de vos services sociaux malgré la teneur la CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’ENFANT, article 9-3 ; ou un enfant a le droit d’avoir un maintien de ses relations personnelles avec ses deux parents et ce qui n’est pas le cas en espèce.

    Comme tout citoyen, les travailleurs sociaux sont tenus de respecter les lois et les règlements.
    Vu que tout le monde s’amuse à bafouer mon droit d’homme et de citoyen :

    Art. 1er. – Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.

    Sachant qu’en France, notre crédibilité n’est pas jugée en fonction de notre citoyenneté mais plutôt en fonction de notre position sociale. On dira toujours qu’un médecin est plus crédible qu’un patient, qu’un service social est plus crédible qu’un parent, c’est toute cette évolution pyramidale au sein de cette société qui porte atteinte aux droits et à la dignité de l’homme.

    Vu que vos services sociaux n’ont jamais fait aucunes propositions à mon fils ainé qui est majeur maintenant pour qu’il puisse rencontrer son petit frère, j’estime qu’ils ont violé délibérément le maintien des relations entre deux frères, portant atteinte aux liens affectifs liés à la famille.

    Vos services sociaux n’ayant pas réagis à ma mise en demeure du 24/11/2009 et ne respectant pas mes droits ni ceux de mon enfant Jeremy par rapport au maintien de nos relations avec Eddie et vu la discrimination sociale que je subis, de par ces faits et du fait de soustraire de manière abusive un enfant de ces liens parentaux; Je vous restitue ma carte électorale.

    Je vous prie de croire, Monsieur le Président du conseil Général à l’expression de mes salutations distinguées

    (Monsieur TERRIOU Bruno, papa d’Eddie et Jeremy).

    P.J carte électorale.

  2. alautis dit :

    Je confirme que les plaintes pour mis en danger dans les foyer, avec preuve a l’appui, son classé sans suite et bien souvent sans prévenir le plaignant .
    Nos droits sont encore une fois non respecté.

    • TERRIOU Bruno dit :

      Madame, Monsieur,

      J’ai tenu à vous informer au regard de valoriser les droits Européens.

      Il appartient aux citoyens de dénoncer ces abus de droits ou de pouvoirs, il faut œuvrer tous ensemble pour une meilleur reconnaissance des droits des citoyens et citoyennes Européens / Européennes

      2.1. Agir aux niveaux européen et national

      La charte protège les personnes physiques et morales contre tout acte des institutions et organes de l’UE non conforme aux droits fondamentaux. Les institutions et organes de l’Union sont donc tenus de respecter la charte.

      La Commission est déterminée à utiliser tous les moyens à sa disposition pour assurer le respect de la charte au niveau européen. Lorsqu’une institution ou un organe de l’UE ne s’y conforme pas, la Cour de justice a le pouvoir de contrôler la légalité de l’acte, et la Commission a celui d’engager les poursuites correspondantes.

      Les autorités publiques des États membres (autorités législatives, exécutives et judiciaires) ne sont tenues de respecter la charte que lorsqu’elles mettent en oeuvre le droit européen, notamment lorsqu’elles appliquent des règlements ou des décisions de l’UE ou transposent ses directives. Si une personne estime qu’une autorité nationale a violé la charte en mettant en oeuvre le droit européen, elle peut saisir les juridictions nationales dans le pays en question. Sous la direction de la Cour de justice, les juges nationaux sont compétents pour veiller
      au respect de la charte par les États membres lorsque ceux-ci mettent en oeuvre le droit de l’UE. Les particuliers peuvent également porter plainte auprès de la Commission, qui a le pouvoir d’engager une procédure d’infraction contre l’État membre en question.

      Exemple de violation ( l’article 24) par des immixtions arbitraires et illegales dans le respect de la vie privée et familiale (article 7) de la part des magistrats siégeant dans l’autorité de leurs fonctions et des services sociaux gardien de l’enfant dont les droits ont été bafoué par le non respect de ses contacts directes avec les membres de sa famille , visant à détruire ce droit fondamental (article 54) par ces immixtions arbitraires et illegales ne respectant pas ces droit fondamentaux, soit le respect a la vie privée et familiale et les droits de l’enfant.

      Cordialement Monsieur TERRIOU Bruno

      • jo dit :

        C’est quand meme halucinant!
        Personne ne reagit au connerie des service sociaux et foyer de l’enfance
        C’est revoltant quand ont voit qu’il vont jusqu’a rendre un enfant handicapé et que la justice ferme les yeux.
        Sa me mais les nerf a vif!

      • terriou bruno dit :

        C’est qu’en France l’enfance et la petite enfance représente une énorme machination, l’état est au courant avec les rapports de M Naves Pierre, pourquoi la France ne ratifie pas le troisième protocole facultatif aux droits de l’enfant, tout simplement pour ne pas reconnaitre les valeurs juridiques et morales en priorité des articles 9.3 et 16 de la convention internationale aux droits de l’enfant.donnant prééminence aux abus de pouvoirs des magistrats et des services sociaux.

  3. NAVARRO dit :

    tout ce qui est foyer, placements , cdef, c’est la même chose ; c’est financé par le conseil general, c’est un commerce très juteux. Il faut que le gouvernement mette le nez la dedans et s’en occupe de près; ça rapporte énormement ces placements abusifs.

    • TERRIOU Bruno dit :

      Le gouvernement soutien ces placements abusifs, ainsi que la « Justice » de l’Union Européenne, qui ne reconnait pas ces placements comme des retraits abusifs !

      Malgré les articles 24 et 41 et 54 de la charte de l’Union.

      Droits de l’enfant

      1. Les enfants ont droit à la protection et aux soins nécessaires à leur bien-être. Ils peuvent exprimer leur opinion librement. Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité.

      2. Dans tous les actes relatifs aux enfants, qu’ils soient accomplis par des autorités publiques ou des institutions privées, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale.

      3. Tout enfant a le droit d’entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec ses deux parents, sauf si cela est contraire à son intérêt.

      Article 41

      Droit à une bonne administration

      1. Toute personne a le droit de voir ses affaires traitées impartialement, équitablement et dans un délai raisonnable par les institutions, organes et organismes de l’Union.

      2. Ce droit comporte notamment:

      a) le droit de toute personne d’être entendue avant qu’une mesure individuelle qui l’affecterait défavorablement ne soit prise à son encontre;

      b) le droit d’accès de toute personne au dossier qui la concerne, dans le respect des intérêts légitimes de la confidentialité et du secret professionnel et des affaires;

      c) l’obligation pour l’administration de motiver ses décisions.

      3. Toute personne a droit à la réparation par l’Union des dommages causés par les institutions, ou par ses agents dans l’exercice de leurs fonctions, conformément aux principes généraux communs aux droits des États membres.

      4. Toute personne peut s’adresser aux institutions de l’Union dans une des langues des traités et doit recevoir une réponse dans la même langue.

      Interdiction de l’abus de droit.

      Aucune des dispositions de la présente Charte ne doit être interprétée comme impliquant un droit quelconque de se livrer à une activité ou d’accomplir un acte visant à la destruction des droits ou libertés reconnus dans la présente Charte ou à des limitations plus amples des droits et libertés que celles qui sont prévues par la présente Charte.

  4. coudert sandrine dit :

    Mes enfants étaient en foyer pendant 2 ans , durant ces 2 années, ils ont été victimes de favoritisme, de violence morale et physique, victimes de coups et blessures, et ou je me suis vu dans l’obligation de retirer mes enfants de ce foyer dans l’urgence sans demander l’avis du juge pour enfants, ni l’avis de l’ase (service Socio) , nous avons porté plainte contre le foyer ainsi que l’assistante sociale et l’ase pour maltraitance et carence éducative sur mineurs de moins de 15 ans auprès du procureur de la république.

    Aujourd’hui nous somment repassés devant le juge des enfants,et qui nous a laissé la garde des enfants,, et le procureur a décidé de poursuivre la plainte en ouvrant une enquête judiciaire pour maltraitance sur mineurs de moins de 15 ans.

    • comitecedif dit :

      Bravo pour avoir réussi à sortir vos enfants de cet enfer. Mais ce n’est pas terminé, les coupables doivent être poursuivis et nous pourrons en parler.

  5. […] Philippe Séguin, président de la Cour des Comptes avait relevé l’absence de contrôle effectif des foyers (https://comitecedif.wordpress.com/2012/10/01/controler-les-foyers-de-lenfance/). […]

  6. villareal dit :

    J ai connu ça au foyer anjorrant de Nantes c est un foyer pour jeunes mamans et il y a beaucoup de placement d enfant inexpliqués

  7. villareal dit :

    Pour mon affaire j étais au foyer Anjorrant de jeunes mamans à Nantes. Mon enfant de 11 mois à été mordu dans leur crèche et a été hospitalisé bien évidemment il m ont accusé moi et mon compagnon. Cependant le procureur à classé la plainte du Chu pour maltraitance contre x car l interrogatoire des nourrices fait par la brigade des mineurs était confus. Le médecin legiste de leur brigade à pondu une expertise nulle sans schéma sans rien ou il disait que c était une morsure d adulte. J ai été placé sous AEMO et mjie leurs rapports me sont favorable ils demandent la main levée. J ai des expertise contradictoire pour la morsure qui serai celle d un enfant je vais les attaqués.

  8. braun dit :

    bonjour mon fils a fait au moins 50 placements il a vècu la violence dans c lieux soit disant au top pour l’evolutions des enfants aujourd’hui il a 25 ans un casier juticiaire long comme le prend et deja au moins 10 annèe de prisons voila se qui es devenu mon fils alors que sont frère de 17 ans n’a jamais connu les services de polices car je les èlevès sous mon toit alors que sont grand frère suivie par l’ase a ètè elever dans la rue mon fils a arrèter l’ecole a 12 ans alors que je disais a l ‘ase et pjj il faut qu’il aille a l’ecole non la rue était son ècole voila aujourd’hui il et encore en prison et j’elève sa fille qui etait placè en famille d’acceuil ils ont placè ma petite fille sans en parler a sont pere je suis partie au foyer ou ètait la mère et la petite car je sentais une choses bizard au fond de mois j’ai etais recu par une assistante sociale qui c mis a pleurer madame braun on vous a menti votre petite fille et placè pourtant j ‘apelais tous les jours le foyer pour avoir des nouvelles et eux me mentais ils ont fais croire a mon fils qu’elle étais chez une nounou mon fils a fait apel et j’ai rècupèrè ma petite fille dans un ètat les gens de mon quartier en parle encore elle ètait toute maigre le visage triste les yeux vide se qui ma choquè la famille se fesait apelè papa maman aujourd’hui je ne veut pas que les service sociaux s’approche de ma famille

  9. braun dit :

    ma belle fille ètait aussi en foyer fille mere ils ont placè la petite en famille d’aceuil aujoud’hui la petite vie chez moi je l’ai sortie de leurs mains son pere et sa mere sort de c placement ils arrivent pas a construire leurs vie d’adulte ils ont perdu aucun bagage scolaire ni les base d’education rien pour batir sa vie d’adulte merci au travailleur sociaux

  10. […] convient donc de contrôler les foyers de l’ASE et non pas par les services internes du conseil départemental comme il l’est fait dans le Maine […]

  11. ottto dit :

    bonjour ça fait 19ans que il me prenne pour une bête de cirque mon petit il long mie encore plu loin de moi il ont UE ma peau jai étai oper du coeur 2stennes emphysème diabète ect touts mais enfants ont passe dans leurs main jai des photo de la chambre de mon petit pas de lumière jaimerai tellement être endendu je bas pour le sortir de la jai mais droit parento aider moi merci

  12. Christelle dit :

    Bonsoir,

    Mon fils de 13 ans souffre de troubles psychologiques qui entrainent des troubles du comportement. C’est très difficile à gérer au quotidien, il a été pris en charge en ITEP et au bout de 2 ans et demi ils ont décidé d’arrêter l’accueil en internat et donc retour à la maison avec un accompagnement au collège. Malheureusement le retour a été très compliqué, les troubles du comportement associés à l’adolescence font que nous ne pouvions plus gérer la situation. Nous avons donc demandé de l’aide auprès de l’ASE, qui a mis en place un accueil provisoire. il a donc été placé en foyer fin septembre 2015, malheureusement ça n’a fait qu’empirer la situation. Il ne va plus au collège et le foyer cautionne cela car ils ne font rien pour y remédier. Nous avons appris qu’il ne prenait pas régulièrement son traitement et qu’il consommait de l’alcool au foyer. Je suis révoltée, mon fils n’a que 13 ans. Les éducateurs lui ont conseillé d’ouvrir un compte facebook, alors que nous sommes contre, conséquences : il y a des vidéos à caractère pornographique qui véhiculent sur son mur. Un jour mon fils a fait une crise, le Directeur et le Chef de Service du foyer l’ont maîtriser en l’étranglant, il avait des marques au coup j’ai fait des photos. De plus le foyer ne me communique aucune info le concernant, j’envisage sérieusement de déposer plainte ou d’alerter le juge pour enfant. Je suis perdue et j’ai besoin d’aide car je ne sais plus quoi faire.

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