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Qui sont les incapables ?

Les personnes les plus faibles dans notre société sont dites « incapables », c’est à dire qu’ils jouissent de droits comme tout être humain, mais ne peuvent les exercer eux-mêmes sans se mettre en danger. Leurs parents ou des tiers exerceront donc ces droits à leur place. On parle là de tutelle.

Les mineurs sont sous tutelle jusqu’au moment de leur majorité. Devenus adultes, ils peuvent exercer leurs droits, ce qui les amène à pouvoir passer des contrats, agir en justice, gérer leurs biens.

Certains majeurs vont cependant perdre une partie de leurs facultés mentales (sénilité, alzheimer, …) ou physiques (pour le quart d’entre eux), ils seront alors protégés par la désignation d’un tuteur qui exercera leurs prérogatives en leur nom. Mais la mesure peut-être plus légère avec la curatelle, la sauvegarde de justice ou une mesure sociale.

Nous connaissons le sort que l’ASE réserve aux enfants, qu’en est-il des institutions en charge des incapables majeurs ? Un rapport de la Cour des Comptes est sorti à ce sujet, il est important de le connaître et de le commenter.

Un rapport de la Cour des Comptes sur les majeurs incapables

Précisons d’abord que le cadre légal de cette protection est issu de la loi du 5 mars 2007 et que les mesures judiciaires concernent 700 000 personnes dont un peu plus d’une moitié font l’objet d’une tutelle.

Un constat d’emblée :  une mesure de protection découle d’une décision rendue par un magistrat et réévaluée périodiquement, or tous les majeurs concernés n’ont pas nécessairement été auditionnés par un juge. Soyons précis : 60 à 80 % des majeurs incapables n’ont rencontré aucun magistrat avant que la décision ne tombe.

On peut donc en supposer un excès des mises sous protection alors qu’un simple mesure d’accompagnement sociale aurait pu suffire, encore que la Cour des Comptes ne puisse se prononcer sur ce point car, et cela semble émaner d’un fait exprès, il n’existe aucune statistique relative au motif de demande d’ouverture de ces procédures.

Des tutelles abusives ?

Ce qui demeure certain par contre c’est que les mandataires professionnels comme les assistants de service social de l’ASE ont les mêmes réflexes : « Plusieurs juges évoquent ainsi la pression qu’exercent les institutions du domaine social pour obtenir le prononcé d’une mesure de protection et ne plus avoir à prendre en charge elles-mêmes des majeurs dont l’altération des facultés n’est pourtant pas manifeste ».

Quant à la réévaluation périodique, les délais excèdent les 5 ans autrefois imposés pour aller à 10 voire 20 ans, ce qui fait que des incapables sont quelquefois décédés sans que leur dossier n’en ait été renseigné et demeure donc en attente de réévaluation.

En outre ces mesures qui devraient, prioritairement, être mises en place au sein d’une même famille, sont octroyées à des tuteurs extérieurs membres d’associations pas toujours disponibles ni délicats. La Cour des Comptes l’explique de par le peu de soutien apporté aux curateurs et tuteurs familiaux,  alors que ce recours serait moins perturbant et plus économique selon l’IGAS, « ce qui invite à voir dans la priorité familiale un objectif négligé » en dépit de ce que dit la loi.

L’antifamilialisme aurait donc encore frappé ?

Pourtant les majeurs peuvent prévoir en cas d’altération de leurs facultés de désigner eux-mêmes leur tuteur ou curateur par mandat de protection future. C’est beau et juste sur le papier, mais de tels mandats n’ont pas été popularisés autant que le 119 et les mandataire professionnels .

Enfin les mesures de protection mises en place chaque année croissent rapidement au rythme de 5 % par an et leur coût augmente de 6,3 % Encore un business des « incapables » ?

De trop nombreuses dérives

Manifestement il existe donc un problème et des dysfonctionnements.

La Cour des Comptes n’hésite pas à affirmer que le très faible niveau de contrôle des mesures et des acteurs est alarmant, elle réalise ce constat par un examen aléatoire de la gestion des dossiers de curatelle et de tutelle qui met à jour de très grandes insuffisances. On aurait pu penser que la rapacité d’enfants indignes aurait pu exposer davantage les tuteurs familiaux à la tentation, de la spoliation, mais ce n’est pas le cas : là encore le privé fait mieux que l’associatif sous mandat public.

Ainsi la Cour des Comptes dénonce l’élaboration insuffisante des projets de vie dans le document individuel de protection des majeurs (sur le modèle des « projets pour l’enfant »), les négligences en matière de visite à domicile ou d’argent de vie (de poche). Ce qui met en cause la qualité de vie des majeurs protégés, le respect de leur personne et de leur patrimoine.

Les risques de spoliation 

Sur la question du patrimoine, il est relevé que l’inventaire obligatoire du patrimoine du majeur sous protection devant être établi dans les trois mois de l’ouverture de la mesure, ne donne souvent lieu à aucune procédure formelle des associations en charge.

Ainsi les biens immobiliers du majeur n’apparaissent pas toujours dans l’inventaire (!!!), cet inventaire se fait très rarement en présence d’un témoin et les évaluations des valeurs des biens mobiliers si ils sont réalisés, le sont le plus souvent en l’absence d’un notaire ou commissaire-priseur. De plus cet inventaire n’a le plus souvent pas lieu dans les trois mois, ils sont rarement vérifiés par les juges (si encore ils sont envoyés) et les anomalies ne sont pas sanctionnées.

Ce qui amène la Cour des Comptes à constater que : « Un inventaire non contrôlé, a fortiori non produit, ou produit en retard, représente un risque considérable pour la préservation du patrimoine du majeur. Le désintérêt très répandu pour les procédures d’inventaire que la Cour a observé ne peut que faciliter les abus. »

Autrement dit, il est possible pour les associations de se servir directement sur le patrimoine des personnes qu’elles sont censées protéger : on peut facilement imaginer une personne incapable vivant misérablement alors que son tuteur la prive de ses moyens, vend ses bien sans la prévenir.

Le problème est que c’est difficilement vérifiable surtout s’il n’y a personne pour s’en plaindre !

Pour autant quelques affaires éclatent comme pour l’UDAF 64 dont les dirigeants s’étaient enrichis de 10 millions d’euros sur le dos de majeurs incapables et dont les victimes et leurs familles n’avaient même pas été convoqués à l’audience.

Si la gestion des biens pose problème, le budget peut aussi être géré de façon pour le moins suspecte.

Pour la Cour des Comptes : « Certains types de dépenses appellent de la part du mandataire et de l’inspecteur de la direction départementale de la cohésion sociale une vigilance particulière pour éviter les abus par des fournisseurs indélicats, avec le risque de complicité avec le mandataire. Parmi les postes les plus sensibles figurent les dons, notamment à la famille, les dépenses d’aide à domicile, les travaux chez la personne protégée, les dépenses liées aux vacances, en particulier les « séjours adaptés » souvent suggérés par le « foyer de vie » du majeur. De manière générale, les dépenses effectuées pour le compte du majeur protégé font l’objet d’un contrôle périodique, ou même aléatoire, très réduit de la part des structures qui emploient les mandataires.»

La ficelle est donc grosse mais elle passe, des artisans aigrefins facturent des travaux fictifs  chez des personnes protégées et se partagent les sommes avec le mandataire, des soins et séjours sont payés aux prix forts. Derrière le mandataire tout un réseau d’escrocs peut prospérer et crédibiliser dépenses abusives et fausses factures. Abus de confiance à tous les étages, la belle protection que voilà !

La responsabilité des magistrats

Certes des garde-fous existent avec l’obligation de remettre au greffier en chef du tribunal d’instance un compte de gestion, mais comme le relève encore la Cour des Comptes nombre de ces comptes « n’ont pas de tableau de synthèse des mouvements intervenus sur les comptes bancaires du majeur, comportent des copies incomplètes des relevés du compte courant du majeur (« compte de ou de ses autres comptes, ne font pas la synthèse annuelle des actifs du majeur et de ses ressources et dépenses par grands postes, pourtant nécessaire pour vérifier l’absence de disproportion manifeste dans les dépenses ; des items de dépenses sont très globaux (…) Beaucoup de comptes rendus ne comportent pas les justificatifs de ventes et successions, les factures des principales dépenses, notamment des dépenses occasionnelles, nécessaires au contrôle sur la dépense ; des soldes de début d’exercice sont omis. Certains comportent des erreurs ou omissions de données chiffrées, notamment l’omission de ressources du majeur, des erreurs de calcul de la rémunération du mandataire, des imputations surprenantes. De nombreux mandataires adressent tardivement les comptes rendus au greffe, voire ne les produisent pas.»

Mais à quoi servent de telles comptes de gestion surtout entre les mains des greffiers des tribunaux d’instance alors que « le contrôle des comptes est une compétence particulière que ne détiennent pas les greffes des tribunaux d’instance, contrairement à ceux des tribunaux de commerce. »

Et que font les juges des tutelles ? « Ils n’exercent presque jamais leurs pouvoirs de surveillance générale des mesures de protection », précise la Cour des Comptes. Quant aux comptes de tutelles et de curatelles remis aux greffe des tribunaux, ils sont très peu ou très mal contrôlés. .

Magistrat et tutelles portent donc une responsabilité commune selon l’article 421-1du Code civil : « Tous les organes de la mesure de protection judiciaire sont responsables du dommage résultant d’une faute quelconque qu’ils commettent dans l’exercice de leur fonction », la Cour des Comptes rappelle d’ailleurs que : « L’État est responsable de tout dommage imputable à l’organisation et à la gestion de la mesure de protection par le juge des tutelles, le greffier en chef du tribunal d’instance, le greffier ou le mandataire judiciaire, ce dernier pouvant aussi être mis en cause directement (art. 422 du code civil). Cette responsabilité découle de l’obligation de surveillance générale des mesures de protection qui incombe au juge des tutelles et au procureur de la République (art. 416 et 417 du code civil). »

Abus de confiance ?

Voilà donc les dysfonctionnements relatifs à la protection des personnes majeures « protégées » en France d’après le rapport de la Cour des Comptes, qui propose plus de contrôles, la possibilité de réelle sanctions, une déjudiciarisation ainsi que l’application des lois.

Si le CEDIF souhaite aussi s’exprimer sur cette question et faire remonter de nécessaires informations c’est parce que nous nous intéressons au sort réservé aux plus faibles d’entre nous : nos incapables, qu’ils soient majeurs ou mineurs.

Le constat que nous portons est qu’au nom de la protection des plus faibles, les hommes et femmes de l’État imposent un cadre social contraignant dont les garanties peuvent ne pas être respectées au bénéfice de ceux là-mêmes qui sont chargés de protection.

Face à de telles situations il n’existe aucun recours véritable.

Ceci alors même que le fait pour une personne de détourner des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui a été remis et qu’elle a accepté à charge de les rendre ou d’en faire un usage déterminé constitue la définition légale d’un abus de confiance.

Sur une plus large échelle, nous sommes tous « protégés » par un État-Providence aux mains de décideurs qui ne seront jamais comptables des préjudices qu’ils nous occasionnent et de l’utilisation de notre argent.

La substance même de notre système social relève donc de l’abus de confiance et si nous sommes des incapables c’est que nous n’en avons pas pris conscience…

 

seulsfacaseCEDIF : Bonjour Monsieur Chrisitian Raiteux,

Nous vous connaissions déjà en tant qu’écrivain pour enfants avec la collection des aventures de Loulou, mais nous ne savions pas que vous étiez un grand-père touché dans votre famille par la mal-nommée « Aide sociale à l’enfance ». Nous avons voulu vous rencontrer suite à votre déclaration médiatique lors des élections départementales pour lesquelles vous étiez candidat. Vous aviez alors dit :

« (…) Ainsi l’ASE (Aide Sociale à l’Enfance) connait de graves dysfonctionnements qui ont été pointés par des rapports au Sénat, des reportages journalistiques et des statistiques de l’INSEE sans que le conseil départemental n’ait réagi et cela me choque profondément. »

De telles paroles de vérité dans univers de langue de bois politique nous sont forcément revenues aux oreilles.

Vous connaissez aussi notre association pour y avoir fait référence dans le cadre de votre livre « Seuls, face à l’enfer de l’ASE », un livre-choc qui livre une parole de vérité.

Nous sommes donc très honorés que vous ayiez accepté cet interview.

Dîtes nous, s’il vous plait, ce qui, au-delà du drame familial qui vous a été infligé, ce qui vous a déterminé à médiatiser votre affaire en vous faisant le porte-parole local des ravages sur l’enfance commis par les sociaux ?

CR : Je crois qu’il ne faut plus craindre aujourd’hui de dénoncer les crimes, parce que ce sont des crimes d’enlever des enfants à leurs familles pour certaines pauvres, mais méritantes. Pour d’autres plus aisées mais exposées à une crise familiale.

Aujourd’hui ma famille est touchée, demain ça en sera d’autres, ces enlèvements ne sont pas faits dans le but de protéger nos enfants, mais dans celui de nourrir un système, celui de pseudo sociaux.

CEDIF : Oui votre famille est touchée à plusieurs reprises et votre garçon subit le pire en tant qu’enfant puis adulte et père. Ainsi dans votre livre, vous écrivez à la première personne en vous mettant dans la peau de votre fils. Là vous parlez de faits d’attouchement qu’il a subi dès 6 ans dans un Institut médico-éducatif (IME). Comment avez-vous appris ces agressions sexuelles en tant que père, comme vous ont-elles été révélées et comment aviez-vous réagi ?

CR : Les informations nous sont parvenues par le biais d’autres parents, leurs enfants avaient été plus prompts que mon fils à dénoncer ces faits. Notre famille a eu beaucoup de mal à accepter que notre enfant, fragile, ait pu être abusé.

CEDIF : Votre fils, dans un nouvel établissement, est de nouveau victime d’un pédocriminel, comment avez-vous vécu les excuses de l’institution ?

CR : Notre famille a eu beaucoup de mal à surmonter cette nouvelle agression.

J’avais quitté la police,  ayant constaté que  »JUSTICE » dans notre pays n’est qu’un mot. Les excuses de l’administration nous ont été faites du bout des lèvres, plus comme une tâche administrative que comme une sincère envie de panser les plaies des familles.

CEDIF : Les sévices sociaux ne quitteront plus votre famille puisqu’un curateur va dépouiller votre belle-fille avant de faire placer votre petit-fils à l’ASE. Peut-on parler d’abus de faiblesse sur votre belle-fille ?

CR : Si un simple citoyen s’arrogeait le droit de faire signer un document contractuel à une personne reconnue en état de faiblesse, celui-ci serait présenté aux tribunaux comme dans  l’affaire Bettancourt.

La notion d’abus de faiblesse dans nos institutions est à géométrie variable, et surtout elle dépend de qui abuse. Jamais les sociaux ne sont poursuivis, tout au plus pour vol, escroquerie, les coupables sont dirigés vers la sortie. Pour ne pas que les scandales éclatent, les affaires sont étouffées.

 CEDIF : Comment le grand-père que vous êtes arrive-t-il à supporter cet acharnement sur votre famille ?

CR : Au début j’étais très déstabilisé, ne comprenant pas ce qui nous arrivait. Puis, avec du recul, j’ai compris que bien des sociaux ne fonctionnaient pas bien dans leur tête, avaient le cerveau malade de leur pouvoir. Parmi ceux-là, beaucoup connaissent et abusent de leur  pouvoir de nuisance, parce qu’ils se sentent couverts par les élus politiques. J’ai décidé de me servir de leurs armes et de les retourner contre eux, en entrant en politique.

CEDIF : Quels sont vos droits en ce qui concerne le maintien du lien familial avec votre petit-fils Killian, comme évolue-t-il pendant ces 7 ans de placements reconduits ?

CR :  J’avais au début du placement de Killian une idée plutôt positive concernant cette mesure. Sa maman sous curatelle ne pouvait s’en occuper. Dans mon esprit mon fils devait murir pour pouvoir bien prendre en charge son enfant. Une période de quelques mois voire une année ne me paraissait pas anormale pour que chacun reprenne son vrai rôle.

Dominique, mon fils, a immédiatement réagi face à l’enlèvement de son bébé, il a entrerpris toutes les démarches auprès des tribunaux pour que son petit lui soit rendu.

CEDIF :  Pour vos autres petits-enfants, Juan et Axel, des calomnies ont été émises. Ces calomnies ont été démenties par les faits et pourtant la vérité n’atteint pas la juge, comment analysez-vous le fonctionnement de la justice des enfants dans ce pays ?

CR : L’ASE a beaucoup joué auprès des juges de l’argument selon lequel  mon fils ne voulait pas recevoir ses services chez lui. Ses craintes envers ces gens sont vives pour les raisons déjà expliquées.

Alors certes les différentes juges qui ont traité le cas de notre famille ont découvert les uns après les autres que mon fils a été victime d’actes abjects. Pourtant, tous ont suivi les demandes de l’ASE visant à prolonger l’enlèvement.

La justice je la cherche encore dans ce pays. Ce sont des juges qui ont fait le « mur des cons », les mêmes constuisent le mur des  »familles à détruire ».

CEDIF : L’inhumanité est à son comble quand les sévices sociaux font dire que votre petit-fils ne veut plus de sa famille, un subterfuge souvent employé et que des parents crédules finissent par croire. Vous dites que votre fils a compris ce stratagème et qu’il a eu honte d’avoir laissé les sociaux enlever ses enfants, comment vit-il psychologiquement ce qui n’est pas un abandon et les enfants ont-ils compris que leurs parents ne les ont pas abandonnés ?

CR : Mes petits fils me semblent toujours aussi attachés. Un travailleur social de l’ASE m’avait confié lors d’un entretien qu’Axel (5 ans), au début de son enlèvement, me réclamait souvent, qu’il m’est très attaché. C’est surement pour ça que les sociaux ont demandé à la juge pour enfant que je ne puisse plus voir mes petits enfants qu’une ‘’1’’ heure par trimestre. On demande toujours à Axel de dire au juge que ses parents  »le cognent ». Mes enfants et petits-enfants sont très perturbés.

CEDIF :  Considérez-vous que la façon dont vos petits-enfants sont éduqués hors de la présence de leurs parents constitue un mode d’éducation exemplaire ?

CR : N’importe quel homme, femme, qui est vraiment un parent ne peut que confirmer ce que pensent les pédopsychiatres  »rien ne vaut le cercle familial pour s’épanouir normalement ». Nos petits enfants seront toujours plus heureux avec leurs parents toujours présents, qu’avec des sociaux qui pensent plus à leurs vacances, à leurs points d’indice, à leurs RTT.

CEDIF : Les éducateurs du point de rencontre se proposent de vous aider à avoir la bonne attitude à l’égard de vos petits-enfants, c’est une blague ?

CR : Je suis parti à 14 ans de chez moi, pour naviguer comme mousse à la grande pêche. J’ai aidé ma maman à élever mon frère, mes sœurs. J’ai élevé mes enfants le mieux que j’ai pu, j’ai travaillé comme un damné pour leur donner ce dont ils avaient besoin, leur fixer des règles de conduite. Vous me posez, la question  » c’est une blague ?   », dans votre question il y a la réponse, quand on sait que ces propos viennent de personnes qui n’ont pas pour certains 30 ans, sont incapables de respecter la loi et ce qu’elle a érigée en principe. On croit rêver.

CEDIF : Face à ce système, nous ne pouvons plus parler de dysfonctionnement, acceptez-vous de vous engager en défense des familles au CEDIF Maine-et-Loire ?

CR : Bien sûr que je m’engage à lutter contre ce système qui kidnappe nos enfants, les détruit eux et leurs familles. Selon vos besoins je suis à votre disposition pour faire évoluer dans ce département notre combat.