Harcelés et menacés par l’institution scolaire

Les chiffres du harcèlement

Alors que l’éducation nationale communique sur la priorité qu’elle accorde à la lutte contre le harcèlement scolaire, un enfant sur 4 souffre et quelquefois meurt d’une sauvagerie qui se répand hors des murs de l’école avec, osons le dire, une volonté de l’institution de se couvrir de ce qu’elle permet.

Un drame révélateur

Revenons sur les détails d’un nouveau drame du harcèlement.

Nicolas, 14 ans, lycéen lors de l’année scolaire 2022-2023 en troisième prépa-métiers au LEP Adrienne Bolland à Poissy, dans les Yvelines, subit dès la rentrée un harcèlement qui le conduit à une première tentative de suicide en janvier 2023.

Les parents, dévastés, s’en émeuvent, ils rencontrent l’équipe pédagogique le 10 mars 2023 qui promet de réagir… Faute de résultat, en avril, les parents informent le lycée du dépôt d’une main courante au commissariat de Poissy. Le proviseur répond le 20 avril en arguant de mesures mises en place, affirmant comme habituellement que « la situation est en phase de résolution ».

Rien ne bouge.

Ah si, le 4 mai 2023 le rectorat de Versailles écrit aux parents en leur demandant « d’adopter désormais une attitude constructive et respectueuse envers les membres de la communauté éducative », leur attitude est considérée comme « inacceptable » et relevant de dénonciations calomnieuses dont les sanctions pénales sont détaillées. Cela sent la procédure puisque l’inversion accusatoire s’en prend aux victimes.

Nicolas se pend peu de temps après la rentrée, le 5 septembre 2023.

Les médias en parlent mais ne comprennent pas

La mort par suicide de Nicolas met en cause l’attitude même de l’institution, mais les médias ne vont pas au bout d’une nécessaire mis en accusation.

Certes, ils dénoncent la bassesse de Charline Avenel, rectrice pistonnée qui croit se dédouaner en précisant qu’elle ne connaissait pas le contenu de ce courrier qui engage sa responsabilité.

Certes, ils mettent en avant l’incompétence de l’auteur du « courrier de la honte » menaçant les parents victimes de poursuites pénales pour dénonciation calomnieuse.

Pour le journal régional « L’Indépendant » c’est la faute d’un adjoint de la rectrice, un haut fonctionnaire de la DRH toujours en poste, nommé en mai 2022 qui n’avait jamais travaillé pour l’école et qui bénéficiait d’une délégation de signature.

Mais s’arrêter là est insuffisant, il ne s’agit pas de trouver un fusible pour taire la révélation de pratiques de protection de l’institution. Il ne faut pas faire croire à l’exception, ce n’en est pas une.

Pire, les médias se laissent instrumentaliser par les syndicats

L’autre régional « Sud-Ouest » croit bon de se faire le relais de fonctionnaires de l’éducation nationale qui ne trouvent rien de mieux à faire que de dénoncer un « discours entrepreneurial », « réformateur », l’embauche croissante de contractuels dans l’académie de Versailles. Le Parisien reprend une référente académique d’un syndicat d’enseignant qui parle de « cette tentation de plaquer une vision du management et de l’organisation du travail issus du privé », ajoutant « mais ça ne fonctionnait pas » !

Où est le rapport si ce n’est la volonté de faire passer des revendications catégorielles sur le dos de la mort des usagers obligatoires de la scolarisation ?

Ce qu’il convient de taire

La pratique de la menace ne relève pas d’une vision managériale, pas plus que le mépris de l’institution parentale.

Non, ces pratiques là ne relèvent pas d’une logique privée, laquelle est attachée à la satisfaction du besoin du client, et prompte à la conciliation et à la médiation.

Non, en réalité ces pratiques relèvent du sévice public et des connivences dans l’appareil d’État : celle d’une fonction publique de l’enseignement pénétrée depuis longtemps par les travailleurs sociaux.

La menace d’action judiciaire et la prise à partie des parents sont spécifique à la mal-nommée « protection de l’enfance » dans ses rapports brutaux et défiants à l’égard des familles.

Pour les sociaux tout reproche ou contestation est un « déni », une impossibilité de communication nécessitant le recours aux voies judiciaires.

La réponse du rectorat de Versailles est assimilable à cette vision assortie de menaces consistant à éduquer les parents par la saisine d’un procureur.

Combien d’IP pour faire taire les victimes ?

Nous le savons au CEDIF, un enfant harcelé c’est aussi, trop souvent, une information préoccupante (IP) déposée contre les victimes du harcèlement. Une information qui laisse des traces et entretient une présomption d’incapacité parentale par surprotection ou violence éducative. L’enfant harcelé, dans la logique des travailleurs sociaux, est un enfant différent dont la différence est la conséquence d’une mauvaise éducation à laquelle il faut remédier.

L’institution est coupable de s’en prendre aux familles de harcelés

Nous accusons donc l’institution scolaire de se protéger contre ses négligences en faisant porter le poids des violences subies à ceux qui en sont victimes.

Aucun débat cohérent ne sera possible sur la question du harcèlement tant que la différence de l’enfant harcelé ne sera pas acceptée, ce refus de la différence n’est donc pas seulement délit voire crime du harceleur, c’est aussi une complicité de l’institution scolaire, laquelle de passive dans le harcèlement devient active quant il s’agit de harceler les familles par des menaces de  poursuites pénales  et par des placements d’enfants.

Oui, la réalité c’est que Nicolas est mort par la complicité des harceleurs et du silence de l’institution qui a couvert et menacé une famille victime. Le cas n’est pas isolé puisque de l’avis du ministre, ce sont 55  des 120 lettres envoyées à des familles de harcelés qui posent problème. Le même établissement avait menacé de poursuites les parents d’une enfant scolarisée victime d’attouchements.

L’éducation nationale permet à la mort de frapper et condamne les victimes au silence au risque de l’information préoccupante.

OUI et personne n’en a parlé, cette arme de l’Information Préoccupante permet de transférer aux travailleurs sociaux une initiative de poursuite sur présomption de « mauvaise éducation ». Elle est souvent lancée comme moyen de défense de personnels qui n’ont su réagir. Il suffira ensuite de prétendre que les parents sont virulents, surtout lorsqu’ils menacent de retirer leurs enfants d’une école défaillante, pour que l’IP devienne un signalement.

L’institution peut donc se défendre de sa faute en l’alourdissant. Par information préoccupante, puis déclenchement d’un signalement à la façon des travailleurs sociaux, bien implantés dans les écoles, elle peut conduire à ce qu’un enfant soit enlevé de sa famille pour être livré à l’insécurité physique et émotionnelle d’un placement en foyer, lieu de violence plus importante qu’un simple établissement scolaire.

Un enseignant a-t-il le droit de faire connaître le statut vaccinal de votre enfant ?

Photo by Markus Spiske on Pexels.com

Votre enfant a vu son statut vaccinal dévoilé du fait de la transmission par les infirmières de cet élément auprès d’un enseignant. L’ensemble des autres élèves ont ainsi été informés de ce statut. Le prétexte de cette information donnée par les infirmières puis par l’enseignant est l’organisation de sorties scolaires.

Nous avons ici deux écueils :

1. Ce n’est pas une information mais une absence d’information qui a été transmise par les infirmières, le fait de n’avoir aucune donnée vaccinale sur votre enfant est en effet une absence d’information qui présume seulement de son statut vaccinal. Écueil franchissable car nous pourrions considérer que la transmission d’une absence d’information consiste en une information car cela suppose communication avec une personne non habilitée à connaître des informations ou non-informations médicales.

2. L’organisation de visites soumises à pass sanitaire dans le cadre de sorties scolaires depuis le 30 septembre 2021 porte exclusion des élèves non « vaccinées ». Cette information devient alors de facto portée à la connaissance non seulement des enseignants organisant ces visites mais aussi à celle des autres élèves. Pour autant il devrait appartenir aux seuls parents d’accepter ou de refuser l’autorisation à de telles sorties comme c’est la règle et indépendamment de considérations de statut vaccinal, tout simplement par désapprobation de l’objet de la sortie ou solidarité avec les non-piqués. Auquel cas un refus de sortie n’établit rien en matière de vaccination. L’enseignant souhaitant organiser une sortie devait donc se contenter de remettre à chaque élève une autorisation de sortie à remplir précisant que la sortie était soumise au pass sanitaire.

Ces écueils étant écartés il convient d’établir les griefs suivants :

– les infirmières scolaires ont un devoir de confidentialité sur les informations médicales dont elles sont détentrices et ne peuvent les communiquer ;

– un enseignant ne peut dévoiler un statut vaccinal d’élèves devant une classe du fait de l’hystérie autour de la pandémie et des conséquences possible en matière de harcèlement.

Examinons donc le bien-fondé de ces griefs à travers deux questions écrites portant réponses du ministre de l’éducation, questions certes anciennes et hors contexte pandémique.

À la question écrite n° 4717 du sénateur Hervent le 10/02/1994 relative à la confidentialité des informations médicales détenues par les services d’infirmerie des établissements scolaires, aux limites du secret médical relatif à ces informations à l’égard des parents et à leur communicabilité aux chefs d’établissement, il est répondu par le ministre le 14/04/1994.

 «  Les règles générales du secret professionnel s’appliquent aux infirmières scolaires selon l’article 28 et 4 du décret relatif aux règles professionnelles des infirmiers disposant que l’infirmier, quel que soit son mode d’exercice, doit veiller à la protection contre toute indiscrétion de ses fiches de soins et des documents qu’il peut détenir concernant les patients qu’il prend en charge. Il instruit ses collaborateurs de leurs obligations en matière de secret professionnel et veille à ce qu’ils s’y conforment. Les chefs d’établissement ne peuvent prendre connaissance des informations contenues dans les dossiers médicaux. Le soin apporté par le chef d’établissement à réunir les informations qui lui paraissent nécessaires pour assurer au mieux ses responsabilités à l’égard des élèves ne saurait être contesté, mais il convient alors de rechercher en équipe, les modalités de nature à permettre cette exploitation pertinente de ces informations sans porter atteinte au secret médical. »

https://www.senat.fr/questions/base/1994/qSEQ940204717.html

Précisons que la nouvelle rédaction de l’article R.4312-5 du Code de la Santé publique suite au décret du 25/11/2016 précise : « Le secret professionnel s’impose à tout infirmier, dans les conditions établies par la loi. L’infirmier instruit les personnes qui l’assistent de leurs obligations en matière de secret professionnel. »

La réponse du ministre reste donc d’actualité, le secret professionnel a donc effectivement été violé, et l’utilisation de ces données par un enseignant ne constitue manifestement pas une exploitation pertinente desdites données, partant une atteinte au secret médical.

Quant à la nature des données médicales détenues par la médecine scolaire, il convient de lire la réponse du ministre à la question écrite n° 2706 du sénateur Courteau, réponse en date du 14/06/2018.

Ladite réponse précise que les médecins de l’éducation nationale sont chargés des actions de prévention individuelle et collective et de promotion de la santé auprès de l’ensemble des enfants scolarisés dans les établissements d’enseignement des premier et second degrés de leur secteur d’intervention. Ces actes consistent notamment en le recueil de données épidémiologiques permettant une meilleure connaissance de la population concernée. Le médecin scolaire intervient également lors de la survenue de maladies transmissibles ou d’événement grave dans la communauté scolaire. La circulaire n°  2015-119 du 10 novembre 2015 relative aux missions des infirmiers de l’éducation nationale précise que le personnel infirmier a pour mission, sous l’autorité du chef d’établissement, de promouvoir et de mettre en œuvre la politique de santé en faveur de tous les élèves scolarisés : prévention, actions sanitaires de portée générale, hygiène et sécurité, bilans obligatoires, soins.

https://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180102706.html#:~:text=La%20circulaire%20n%C2%B0%202015,le%20diagnostic%20m%C3%A9dical%20des%20difficult%C3%A9s

Ces éléments de réponse établissent donc que les infirmières scolaire sont en droit d’être en possession de données vaccinales, encore faut-il déterminer si des données relatives à l’expérimentation vaccinale anti Covid19 en sont. Il est à craindre que oui, mais peut-on considérer qu’une politique de santé en faveur des élèves scolarisés consiste à faire pression sur des choix « vaccinaux » non encore rendus obligatoires ? Surtout, peut-on considérer que les moyens de pressions puissent consister à violer le secret professionnel et permettre à une enseignante de stigmatiser des élèves en présence de la classe entière ?

La réponse est évidemment NON.

Voici donc les recours 

– sur le premier grief : plainte au procureur fondé sur l’article 226-13 du code pénal « la révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire, soit par état, soit par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende »

Mais aussi plainte ordinale devant l’ordre des infirmiers fondé sur l’article L. 4124-6 du Code de la santé publique : « Les peines disciplinaires (pour manquement au secret professionnel) » que la chambre disciplinaire de première instance peut appliquer sont les suivantes : avertissement ; blâme ; interdiction temporaire … ou l’interdiction permanente …radiation du tableau de l’ordre .. »

 Voir à ce sujet : https://www.snies-unsa-education.org/secret-professionnel.php

Il convient encore de réclamer auprès de l’établissement l’ensemble des données recueillies et d’exercer à leur égard les droits prévus par le RGPD, voir https://www.cnil.fr/fr/quelles-formalites-pour-les-traitements-de-donnees-de-sante-caractere-personnel

– sur le second grief, il convient de saisir le rectorat, afin de mettre en cause l’enseignant pour l’exploitation des données médicales et leur exposition auprès de l’ensemble des élèves, avec les conséquences possibles en termes de stigmatisation et de harcèlement.

Harcèlement scolaire : le déni syndical

 Les familles de victimes témoignent

L’article : « harcèlement scolaire, comment réagir ? »  a constitué pour le CEDIF une opportunité de recueillir un témoignage de harcèlement scolaire résolu.

D’autres témoignages ont été portés dans des affaires de harcèlement qui se sont se terminés par la mort d’une enfant dans les cas de Pauline Fourment  ou de Noélanie Sené.

Une incapacité à poser la norme

Dans ces affaires de harcèlement on trouve le plus souvent des comportements de sauvages se désignant des souffre-douleur dans l’indifférence des adultes.

C’est l’absence de parole des adultes, le renoncement à recadrer, à rappeler la norme et sanctionner qui sont en cause.

On ne peut enseigner sans être responsable de ce qui advient des jeunes dont on a la garde.

Un exemple de déni de responsabilité

Le témoignage qui nous a été fourni démontre que, confrontés à la réalité d’un harcèlement, les personnels d’éducation vont minimiser puis comme souvent rejettent la faute sur l’élève « qui ne s’adapte pas », participant à leur tour à une sorte de harcèlement en accusant d’individualisme ceux qui ne rentrent pas dans le moule du conformisme imposé par la « société classe ».

La classe ne doit pas être le lien d’écrasement des particularités, elle est une jungle lorsque la violence scolaire semble cautionnée par l’absence de réaction des enseignants.

Le harcèlement révèle une société ensauvagée

L’existence même du harcèlement interroge sur la capacité des enseignants à être porteurs de normes dans la classe et surtout elle insécurise les familles quant aux risques pour leurs enfants de devenir harcelés ou harcelants impunis, transformant ainsi la classe, voire l’école en une micro-société où règne la loi du pire. Le choix de l’école à la maison peut aussi s’expliquer par les lourdes insuffisances des enseignants.

Si le harcèlement est une tare des sociétés sans morale, il est une responsabilité de ceux qui n’imposent pas leur autorité normatrice. Dans la classe, il est donc une responsabilité de l’enseignant.

Une réalité exposée dans un clip

Le clip video réalisé par Mélissa Theuriaux avec le soutien du groupe Walt Disney est donc particulièrement adapté à la réalité du harcèlement. On y voit un jeune garçon se faire insulter, maltraiter en classe dès que l’enseignante a le dos tourné, la réaction de l’enseignante montre bien que pour elle l’enfant maltraité est un enfant à problèmes, dans la réalité l’information préoccupante n’est pas loin …

On y trouve aussi un autre enfant qui vient soutenir la victime et permet souvent de faire connaître les violences scolaires aux parents. Ce cas de figure est fréquent quand l’enfant souffre-douleur n’ose pas manifester sa situation de souffrance.

Oui ce clip est particulièrement adapté et expose un cas classique, il invite à une prise de conscience.

Déni syndical

On aurait pu espérer un électrochoc dans le monde de l’éducation, même pas, le déni demeure, pire les réactions corporatistes fusent. Le syndicat SNUipp FSU, de tous les combats gauchisants, ose demander le retrait du clip de la campagne officielle contre le harcèlement, parle d’un « mépris pour les enseignants et pour les élèves victimes ». Oui, vous avez bien lu, ce syndicat ose aussi parler de mépris pour les élèves victimes de harcèlement dans un clip qui prend la défense des victimes, on croit rêver !!!

Quant au mépris pour les enseignants, on ne le voit pas. Le SNUipp FSU utilise cet argument afin de victimiser toute une profession au lieu de reconnaître un phénomène dans lequel l’adulte en responsabilité n’assume pas son devoir de protection. Quelle honte !

Mélissa Theuriau a renvoyé la FSU dans les cordes en revenant au principe de réalité :

« Si tous les instituteurs étaient alertés et réactifs à cette problématique de l’isolement, on n’aurait pas besoin de former, de détecter le harcèlement, on n’aurait pas 700 000 enfants par an en souffrance »

Reste malheureusement que de tels syndicats sont considérés comme des interlocuteurs valables et qu’ils cogèrent l’éducation nationale, le scandale dans cette affaire c’est aussi cela.

Harcèlement scolaire, comment réagir ?

La question du harcèlement des enfants à l’école est devenue une cause prioritaire.

Pourtant ces mêmes écoles qui recevront des intervenants extérieurs expliquant le harcèlement scolaire et la nécessité d’agir bien en amont, ne tiennent pas toujours compte de la réalité des faits qui ont lieu au sein même de leur école.  

Ne pas voir l’enfant harcelé ou regarder ailleurs c’est reporter la faute sur le parent ou sur l’enfant, considérés comme des fauteurs de trouble.  

Nous donnons la parole aujourd’hui à une maman qui a su se battre pour faire cesser une telle pratique sur sa fille.

Un malencontreux changement de place

CEDIF : Bonjour Madame, vous avez souhaité exposer des faits de harcèlement sur votre fille, dites nous comment cette situation a pu naître.

La maman : Tout a commencé lorsqu’une enseignante a décidé d’installer ma fille, qui est calme, à côté d’un élève turbulent. Cet élève s’en est pris à ma fille, d’abord par des paroles désobligeantes, des bousculades. Il jetait ses affaires à terre, puis il s’est mis à parler de ses parties génitales avec des gestes obscènes.

CEDIF : Mais cela vous l’avez su à quel moment ?

La maman : Par des angoisses la nuit, elle n’arrivait plus à se concentrer à l’école. Ma fille me disait ainsi qu’à mon mari, que le petit K l’embêtait. Nous lui avons demandé si elle voulait changer de place. Cette idée l’a beaucoup soulagée.

CEDIF : Il suffisait donc d’obtenir un changement de place pour que la situation n’empire pas ?

La maman : Oui car ma fille n’était pas harcelée par toute la classe. Nous avons demandé ce changement par écrit et par deux fois. En décembre 2014 les deux institutrices nous ont précisé que notre fille ne serait plus placée à côté de K. La situation s’est apaisée.

L’école laisse pourrir la situation avec l’assentiment de la directrice

CEDIF : Alors ce qui devait être fait a bien été réalisé ?

La maman : Oui, mais momentanément. Puisque l’une des deux institutrices replacera ma fille à côté de K et que sa collègue devait respecter son plan de classe.

Je ne l’ai pas su tout de suite, mais notre fille a recommencé à se sentir mal et nous avions constaté que des affaires avaient disparues. De plus une de ses amies nous a dit à la sortie de l’école « qu’elle se faisait embêter tout le temps par K ». Là encore il a fallu parler avec elle, en pleurs elle nous a confié qu’on l’avait remis à côté de K et qu’il l’obligeait à prêter ses affaires mais qu’il ne les rendait pas.

Il va alors falloir insister pour que ce changement de place soit pérenne, mais en dépit des mots sur le cahier rien n’est fait et cela a duré des mois. .

Mon mari a alors appelé le numéro vert de Stop Harcèlement et signalé l’attitude de l’école. Il a fait part de cela à l’enseignante pour bien insister sur la gravité de la situation et pour demander à ce que nous soyons reçus.

La directrice fait pression sur l’enfant

CEDIF : Ils sont alors devenus plus « compréhensifs » ?

La maman : Au moins ils ont changé notre fille de place. Mais le dialogue était difficile : alors que je me présentais au rendez-vous pris oralement par mon mari, la directrice intervient en me disant : « Les enseignantes n’ont pas le temps de recevoir comme ça les parents d’élèves, elles ont autre chose à faire, d’ailleurs les rendez-vous se prennent par écrit uniquement. » L’institutrice sera très gênée mais acceptera tout de même de me parler sous le regard de la directrice.

Laquelle va essayer de prendre ma fille à part en lui disant : « c’est pas grave, il t’embête pas, il est pas méchant K ».

CEDIF : Avec un tel état d’esprit on comprend que cette sale bonne femme n’était pas prête de s’amender.

La maman : Nous allions justement nous apercevoir que cette directrice était prête à bien des bassesses pour essayer de se disculper. Nous avons tenu informé le service Stop harcèlement et avons obtenu un rendez-vous lors duquel l’inspecteur et la directrice ainsi que la psychologue scolaire et la responsable hiérarchique de la directrice étaient présents.

Nous avions préparé des arguments et nous nous sommes inspirés du site du CEDIF qui parle justement du fait que les victimes sont présentées comme des coupables.

La directrice balance ses collègues et diffame les parents

CEDIF : Et c’est ce qui est arrivé ?

La maman : Oui, la directrice a prétendu ne pas avoir refusé le rendez-vous et a imputé ses propres paroles à l’enseignante. Puis elle a prétendu que notre fille aurait dit que nous lui avions demandé de mentir !

CEDIF : Décidément, vous êtes certaine que cette directrice n’a pas commencé sa carrière au sein de l’ASE ?

La maman : C’est bien possible, elle est sournoise et a fait des messes basses en parlant  avec sa responsable hiérarchique et l’inspecteur avant que nous les rencontrions. Quels mensonges avait-elle pu alors leur raconter sans risquer que nous lui répondions ?

CEDIF : Mais vous avez répondu à ses propos diffamatoires ?

La maman : Les écrits dont nous disposions permettaient largement de la contrer. Mais nous avons aussi été confrontés à la psychologue de l’école qui a prétendu que l’enfant harcelant n’avait jamais ennuyé qui que ce soit, qu’il ne faisait que « taper du pied dans sa propre table » et que cela faisait bouger celle de sa voisine sans qu’il ne le fasse exprès…

Elle a dit ensuite que c’était notre fille qui dérangeait tout le monde parce qu’elle a « souvent le nez en l’air, parce qu’elle fait des trous dans sa gomme. » La psychologue  a ajouté que ces terribles accusations lui ont été indiquées par d’autres élèves qu’elle avait interrogés.

CEDIF : Je ne comprends pas ces accusations, je ne vois absolument pas le rapport entre avoir le nez en l’air, faire des trous dans sa gomme et remettre ainsi en cause l’ordre dans sa classe.

La maman : Personne n’a vu effectivement le moindre rapport. Mon mari a enfoncé le clou en demandant à la psychologue de répéter ses propos, puis en l’interrogeant sur les conséquences pour la classe de faire des trous dans sa gomme. D’autant que notre fille a des gommes mais sans trous …

Là la psychologue a piqué un fard, s’est mise à bafouiller, on ne comprenait plus ce qu’elle disait, l’inspecteur nous a alors proposé si nécessaire de prendre attache avec une autre professionnelle.

CEDIF : Vous avez su profiter des incohérences des propos de la partie adverse pour bien la décrédibiliser, c’est exactement ce qu’il fallait faire. Avez-vous aussi produit des preuves des conséquences du harcèlement pour démonter l’inversion accusatoire ?

Les professionnels de santé se prononcent

La maman : Oui, on s’attendait à cela. J’avais donc préparé une attestation de notre médecin de famille, là encore la directrice est intervenue pour considérer qu’un médecin de famille n’était pas capable de se prononcer sur la situation vécue par notre fille. L’attestation du pédopsychiatre arrivera plus tard et elle est sans appel : « De façon incompréhensible, A a été maintenue à côté de K jusqu’à la mi-avril, entraînant chez elle des problèmes de concentration et des troubles du sommeil ; le médecin traitant a rédigé un certificat qui est resté sans effet. (…) J’avoue ne pas comprendre l’obstination de l’école dans cette affaire (…). »

CEDIF : Restaient-ils des cartouches à tirer pour la directrice ou a-t-elle dû s’excuser et reconnaître les faits comme toute personne normale et fautive devrait le faire dans une telle situation ?

La classique inversion accusatoire

La maman : Elle ne s’est pas avouée vaincue et a retourné l’accusation de traumatisme en disant que le harceleur avait été bouleversé par ce que lui avait dit mon mari à l’entrée de l’école. Elle a fait tout un cinéma en disant que le pauvre K venait désormais à l’école avec crainte, qu’il tremblait et pleurait dans ses bras.

CEDIF : Il fallait une parole d’adulte pour indiquer les limites à un enfant dans la toute puissance qui ne comprend pas que son attitude doit être réprimandée. 

La maman : Tout à fait, j’ai coupé la directrice en revendiquant la nécessité de faire entendre la parole de l’adulte qui fixe des normes et indique des limites alors que la directrice n’avait pas su ou voulu le faire. J’ai argumenté pour dire que l’enfant n’était pas tant à mettre en cause que les personnels d’éducation qui n’étaient pas intervenus pour faire entendre la parole de l’adulte. L’inspecteur a juste demandé si l’enfant K avait été interpellé dans l’enceinte de l’école. Mon mari sait qu’il ne faut pas intervenir dans l’école, il a bien précisé le contexte de son intervention, à savoir lorsqu’il amenait notre fille à l’école.

Il a voulu lire l’échange de mots dans le cahier de liaison, la responsable hiérarchique de la directrice l’a coupé en disant qu’elle en avait bien reçu copie.

Mais il a insisté en demandant à ne pas être interrompu.

Le harcèlement démasqué preuves à l’appui

CEDIF : Il fallait insister effectivement, il n’est pas absolument pas certain que cette pièce ait été lue comme c’est le cas de bien des annexes dans des conclusions.

La maman : Je crois bien que ces échanges n’avaient pas été lus, car quand mon mari a lu chacun des nombreux messages précisant ce que subissait notre fille sans que l’école ne réagisse sauf par un « vu » avec tampon de la directrice, un silence s’est fait. L’inspecteur s’est étonné ouvertement de l’absence de réaction du corps enseignant et la responsable a regardé la directrice d’un air de reproche. C’était au tour de la directrice d’avouer qu’elle n’avait pas réalisé. 

CEDIF : Elle a donc reconnu les faits de harcèlement sur votre fille ?

La maman : Sa responsable hiérarchique a pris la parole pour dire que le mot harcèlement était un mot fort, évoquant le poids des mots. Mon mari ne lui a pas laissé cette échappatoire, il lui a demandé de prononcer ce mot pour qualifier cette situation. La responsable s’est seulement engagée au nom de la directrice pour dire que cela n’arriverait plus.

CEDIF : Et cela a cessé ?

La maman : Oui, cela avait pu cesser, pas du fait de cette réunion, mais à partir du moment où nous sommes intervenus sur le terrain et que notre fille a été changée de place. Elle va beaucoup mieux aujourd’hui et le pédopsychiatre a constaté qu’elle n’avait plus besoin de lui. Pour autant la directrice a fait son discours à la rentrée 2015 et a demandé «aux parents de ne pas régler eux-mêmes des différents entre les élèves mais de solliciter les enseignants qui sont à l’écoute, par l’intermédiaire du carnet de liaison. Elle a mentionné qu’un enfant avait été traumatisé par un parent qui lui avait reproché d’avoir embêté son enfant. » 

CEDIF : La directrice reste donc dans le déni, il est grave qu’elle se soit laissée aller à de tels mensonges, sans compter que vous et votre époux avez fait l’objet de diffamations.

Il est important que vous puissiez conserver l’ensemble des preuves que vous avez rassemblées et il conviendrait que vous obteniez désormais une réponse de l’autorité supérieure à celle de la directrice. Les faits doivent être qualifiés de harcèlement scolaire et des excuses doivent être faites à ce titre ainsi qu’à celui des propos diffamatoires qui ont été tenusC.

Conduite à tenir pour prouver un harcèlement scolaire

Vous avez agi de façon exemplaire et à titre de synthèse nous rappelons la conduite à tenir en cas de harcèlement scolaire.

1. Parlez avec votre enfant, faites lui raconter son quotidien à l’école et ne prenez pas à la légère tout élément qu’il pourrait mal vivre, s’il est isolé, triste, s’il fait des cauchemars, il se passe quelque chose.
2. Consignez par écrit et datez sur le cahier de correspondances toutes les remarques et les réponses face à des situations qui laissent suspecter un harcèlement, photocopiez ces pages qui peuvent toujours opportunément disparaître.
3. Demandez rapidement un rendez-vous éventuellement en présence des parents du harceleur (là vous devez exiger que l’enfant harceleur soit confronté à la parole de l’adulte, quel qu’il soit) et exigez en un compte-rendu si il s’agit d’un rendez-vous avec la direction.
4. Prenez rendez-vous avec votre médecin de famille et un pédopsychiatre exerçant en libéral afin de leur expliquer la situation et de leur demander une attestation en temps utile.
5. Faute de résultat saisissez Stop Harcèlement et l’inspecteur.
6. Ne laissez pas la situation se pourrir, à partir du moment où les contacts avec l’école deviennent conflictuels, la direction pour se couvrir est capable de saisir les services sociaux dans le cadre d’une information préoccupante afin de vous accuser vous des fautes qu’ils commettent eux.
7. N’hésitez pas à parler de cette situation auprès des autres parents d’élèves afin qu’ils soient informés.  .

La France mise à l’index par l’ONU pour le traitement des enfants autistes

In english : please read the Alliance Autiste report on education for autistics in France

L’éducation pour tous ?

Un certain nombre de parents nous ont écrit pour nous révéler des situations insupportables vécues à l’école par leurs enfants autistes.

Ces situations, pour le moins choquantes, interrogent sur le mythe d’un service public au service de ses citoyens et sur la notion de droit à l’éducation pour tous dont on nous rebat les oreilles.

Les slogans du vivre ensemble ne pèsent pas lourd en face de l’incapacité de certains enseignants à prendre en charge ces enfants, ou encore à les protéger de situations de harcèlements qu’ils peuvent vivre dans des classes où ils jouent le rôle de souffre-douleurs.

Inquiets de la situation de leurs enfants et étonnés du décalage entre les discours et la réalité, les parents en viennent à poser des questions d’abord, puis à agir contre l’inacceptable ensuite. Leurs demandes sont le plus souvent ignorées.

Que font-ils de nos enfants ?

La transmission d’une information préoccupante devient le moyen de se débarrasser de ces enfants et n’importe quel prétexte, aussi anodin soit-il, peut être le déclencheur de cette intervention auprès des services de l’ASE.

Si cette « information préoccupante » traitée par l’ASE va jusqu’au bout alors le procureur   est saisi d’un signalement, sinon les parents changeront d’école et le « fardeau » sera déplacé jusqu’à ce qu’on oriente autoritairement leur enfant vers un Institut Médico-Éducatif (IME).

Leur place n’est pas en IME

Une orientation dénoncée par le Conseil de l’Europe qui a considéré en février 2014 que le refus de scolarisation des enfants autistes dans des établissements scolaires fréquentés par tout un chacun constituait une violation des droits de ces enfants. Le Conseil de l’Europe précisait de surcroît que ces instituts dans lesquels l’État entend mettre les enfants et adolescents autistes n’avaient pas un caractère éducatif prédominant.

L’ONU ne dira pas autre chose :

«  Aucun élève ne peut être exclu du système d’enseignement général sur le fondement de son handicap et seuls les systèmes éducatifs de type inclusif peuvent offrir aux personnes handicapées à la fois un enseignement de qualité et la possibilité d’améliorer leur situation sociale ». .

Plus particulièrement pour les enfants autistes, l’ONU préconise « l’abandon du modèle médico-social de prise en charge au profit d’une non-discrimination, d’une inclusion, d’un renforcement des liens familiaux. »

Pour être clair, on ne doit pas mettre des enfants autistes dans un IME et on ne doit surtout pas les placer et briser ainsi la stabilité qu’assure l’environnement familial.

L’affaire Timothée illustre la politique de la France en matière d’enfants autistes

Une de ces malheureuses affaires a fait l’objet d’une mobilisation importante.

Timothée, 15 ans, enfant autiste aidé par assistante de vie scolaire, s’était vu refuser l’accès à son collège à la rentrée de septembre 2014 suite à une décision de la Maison départementale pour personnes handicapées (MDPH) de l’expédier en IME.

Appel avait été produit par la mère, ce qui neutralisait la décision; Le collège ne veut rien savoir pour autant et les décisions administratives et judiciaires ont acté de cette orientation vers un IME alors que Timothée n’avait pas de retard particulier.

La mère a refusé cette réorientation et a inscrit son fils au CNED dès ses 16 ans comme il est de son droit. Les résultats sont bons d’ailleurs. Et pourtant cette solution, amène le juge des enfants à présenter le refus de l’inscription en IME comme un diktat de la mère contre la volonté du père. Il en déduit une exclusion du père et une maltraitance à enfant.

En conséquence le juge ordonne le placement de l’enfant chez le père précisant que celui-ci « se montre à ce jour le plus à même de prendre les décisions adaptées aux besoins personnels, relationnels et scolaires de son fils ». Le père, éducateur spécialisé à l’ASE, devait prendre cette décision si adaptée : mettre son fils en IME.

La décision adaptée aux besoins de l’enfant et ses conséquences

La suite de l’affaire n’est pas en faveur de Timothée, prétendument défendu contre sa mère incapable de prendre des « décisions adaptées ».

Les conséquences ne vont pas tarder à apparaître.

Quatre jours après son arrivée dans l’IME, Timothée est sujet à de terribles angoisses et est hospitalisé d’urgence à Vinatier. Il s’agit d’un établissement psychiatrique pour adultes où on lui administre Tercian et Risperdal (de puissants neuroleptiques), contre l’avis de sa mère comme il est habituel dans de nombreuses affaires dont nous avons connaissance.

La mère est d’ailleurs interdite de séjour à l’hôpital psychiatrique, elle n’a pas le droit de voir son fils et n’est pas informée des extraordinaires raisons de cet internement de son adolescent de fils dans un hôpital psychiatrique pour adultes.

L’ONU intervient dans l’affaire Timothée

L’ONU saisi sur ce scandale d’État a demandé que Timothée soit d’urgence libéré de son hospitalisation psychiatrique et que les neuroleptiques hypothéquant sa santé ne lui soient plus administrés.

« Il est indispensable que des mesures adéquates soient prises au plus vite afin de faciliter son retour au sein de son milieu familial et afin que son droit à une éducation inclusive et à l’inclusion sociale soient enfin respectés ».

La France est justement condamnée et sans détour par la voix de la rapporteuse spéciale sur le droit des personnes handicapées, Madame Aguilar : 

« L’institutionnalisation de Timothée D en milieu psychiatrique constitue une grave atteinte au droit à la liberté et sécurité de sa personne et au respect de son intégrité physique et mentale, elle viole également les droits de cet adolescent à l’autonomie et à l’inclusion dans la société à vivre au sein de sa famille et à exprimer librement son opinion sur toute question l’intéressant ».

Quant aux décisions des magistrats qui l’ont conduit à quitter le chemin de l’école et prendre celui de l’IME, voila ce qu’ il en est dit : 

« Il est particulièrement grave que l’intérêt supérieur de cet adolescent, qui n’a jusque-là guère été pris en compte dans les décisions le concernant ait été invoqué pour le priver de voir des membres de sa famille. »

Le rapporteur spécial sur le droit à la santé, Monsieur Pûras, en rajoute une bonne couche le 17 septembre 2015 :

«  Comme nous l’avons déjà fait savoir aux autorités, nous sommes très préoccupés par l’impact négatif que la décision de placer Timothée D. dans un IME pourrait avoir sur son droit de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible, aussi bien que sur son bien-être. » 

Que fait l’État français des avis de l’ONU ?

Voici donc la justice des mineurs jugée. Mais apparemment sans effet à ce jour puisqu’il n’est pas question de revenir sur la chose jugée. Timothée assommé par les neuroleptiques dont il doit être sevré sort de son asile, mais est censé retourner en IME avec toutes les conséquences négatives sur son bien-être !

L’intérêt supérieur de l’enfant, une solution éducative adaptée qu’ils disaient !

Pour aller plus loin et soutenir Timothée :

https://www.facebook.com/autistediscrimination

http://allianceautiste.org/wp/2015/02/timothee-autiste-victime-acharnement-institutionnel/