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stoppkesbVu de France il pourrait sembler étrange que notre association, première association de défense de l’institution familiale contre les sévices publics, puisse s’intéresser d’aussi près à un sévice public suisse plus précisément au KESB (Kindes und Erwachsenenschutzbehörde) de Zürich.

Mais si les familles Suisses sont vent debout contre l’autorité de tutelle de Zürich et ont constitué pour cela une association STOPP KESB avec pétition et initiative de votation pour dissoudre  ce sévice public, il existe aussi des familles françaises victimes puisque le KESB prend fait et cause dans des différents parentaux afin de placer des enfants français sous curatelle à Zürich.

Cette fois c’est la famille de Monsieur Lienard qui est victime des exactions des mêmes indvidus exerçant dans la même administration et avec les mêmes procédés. .

Bonjour Monsieur Lienard, pouvez-vous nous dire dans quelle circonstance le KESB est intervenu dans votre vie et celle de votre fils ?

J’ai malencontreusement fait appel au KESB, afin de pouvoir avoir le droit de voir mon fils mais également obtenir mon autorité parentale.

La situation était en effet telle que la mère ne souhaitait pas que j’entretienne de relations avec mon petit garçon ni même que nous partagions l’autorité parentale. Je pouvais le voir 1 fois tout les 15 jours pour quelques heures à conditions que la mère, ou le père de la mère soient présents.

Le KESB nous a alors convoqué la maman et moi, mais après une heure d’entretien avec deux personnes du service social j’ai compris que ça allait être compliqué. En effet les deux assistantes sociales ont voulu m’expliqué que ma demande ne pouvait être satisfaite rapidement, elles m’ont comparé à un repris de justice et à la fin m’ont expliqué qu’il fallait que je sois accompagné dans mes démarches.

J’ai n’ai pas compris à cet entretien surréaliste.

J’avais apporté des photos, des vidéos, les preuves que je paie bien la pension alimentaire, ainsi que tous les échanges que j’ai eu avec la mère. J’ai expliqué que je n’ai jamais eu de problème avec la justice, je ne fume plus, je ne bois, je n’ai jamais été violent, je travaille comme cadre dans le secteur privé. Je ne suis rien d’autre qu’un père qui veut être présent aux cotés de son fils.

Ces deux assistants sociales ont refusé de regarder ce que j’exposait, prétendant ne pas avoir le  droit de prendre ces preuves. Elles ont ensuite établi un rapport que j’ai reçu plusieurs mois plus tard :  on m’autorise à voir mon fils seulement le dimanche et à Zürich durant 3 heures 30 dans un service social et on me précise que je n’ai pas l’autorité parentale !

Donc le KESB concrétise la séparation ce qui revient légalement à vous enlever votre fils. Mais sur quelle base ont-ils pris une décision aussi grave alors que même en Suisse désormais les deux parents séparés ont l’autorité parentale ? Ne pas se voir reconnu l’autorité parentale ce n’est possible que pour des faits extrêmement graves. 

Je ne sais, il n’y a aucun élément tangible contre moi que ce soit dans les décisions ou le dossier. Rien à part les explications de la mère. Elle est Suisse Allemande, ne parlant pas Allemand et étant Français, je présume qu’ils lui on fait confiance.

Mais aujourd’hui je voudrais comprendre comment une telle chose est possible. J’ai d’ailleurs pris une avocate qui a écrit 18 pages pour expliquer que cette situation est anormale, nous n’avons jamais eu de réponse de la part du KESB.

Quels sont les effets de cette mise sous curatelle sur votre relation père-fils ?

La destruction des rapports entre mon très jeune fils et moi. C’est catastrophique !

Mais il y a bien quelque part des éléments qui ont été retenus contre vous ?

Non, justement hormis deux choses : on m’a expliqué que les relations avec la mère n’étant pas bonnes, on ne peut pas me donner mes droits. J’ai demandé à quoi il faisait référence, le KESB m’a répondu que j’aurais eu le tort d’insister pour que mon fils alors âgé de trois mois puisse avoir une éducation en allemand mais aussi en français. La mère s’était aussi plaint de ce que j’avais demandé que mon fils prenne un bain car il sentait mauvais.

Les agents du KESB en ont fait des désaccords suffisants pour qu’ils m’écartent de la vie de mon fils. Ils ont refusé d’entendre ma proposition de payer une crèche francophone à Zürich pour que mon fils s’y rende une à deux fois par semaine afin de sa familariser avec sa langue paternelle. Aujourd’hui il a trois ans et demi et ne parle que l’allemand, ce qui n’est pas simple pour se comprendre.

Nous avions déjà dénoncé le KESB pour son refus du contradictoire, l’utilisation d’expertises de complaisance, la diffamation et le parti pris comme des éléments révélateurs du choix de l’arbitraire dans les méthodes utilisées. Pouvez-vous aussi témoigner de ces exactions du KESB dans l’affaire de votre fils ?

Oui, pour ma part, je n’ai jamais été écouté, le KESB a jugé sans aucune preuve tangible. Je me bats aujourd’hui juste pour comprendre pourquoi je n’ai aucun droit.

Si j’avais commis des exactions, cela ferait du sens, mais dans mon cas, je suis un papa rien de plus ordinaire. Personne hormis le Cedif, ma famille, mes amis ne souhaite comprendre. J’ai écrit, j’ai téléphoné juste pour qu’une personne en Suisse puisse lire mon dossier. J’ai d’ailleurs décidé de le rendre public le mois prochain.

Je crois d’ailleurs que, comme dans un précédent que nous avions cité, les sévices du KESB ont opéré un détournement de correspondance en envoyant toutes vos lettres à la mère de votre fils afin d’envenimer la situation ?

Oui, vous avez raison. Les courriers que j’ai envoyé au KESB pour demander mon droit de visite, ont été transmis  à la mère alors que nous n’avions ni l’un ni l’autre d’avocat. J’ai les preuves d’ailleurs, qui seront dans le dossier.

Avez-vous pu rencontrer les personnels du KESB après leur jugement, comment ont-ils répondu à vos arguments  ?

Je n’ai jamais eu de réponse à mes arguments, car ils revenaient toujours me dire que nous nous comprenions mais que je devais être accompagné. Nous comprenons, disent-ils,  peut-être qu’un jour vous aurez l’autorité parentale.

Je ne comprends vraiement pas leur attitude.

La mise sous curatelle des enfants est un business lucratif, vous a-t-on extorqué de l’argent pour rencontrer votre fils, et comment cela s’est-il passé ?

Pour avoir demandé de l’aide, j’en suis actuellement à payer la somme de 1297 CHF. Là peut-être que je suis hors la lois, car j’ai refusé de payer. Mais je trouve que la situation est abjecte.

Comment votre fils a-t-il vécu ces rencontres surveillées ?

Il est encore petit, mais comprend que quelque chose ne va pas. Il va penser que je suis un mauvais père puisque je ne viens pas le voir alors qu’on m’interdit de venir, ou alors une fois par mois de  3h à 3h30.

Je me réjouis tout de même d’avoir deux Skype par semaines avec lui. Pour moi c’est difficile, mais pour ma maman, c’est encore plus dur car elle ne l’a jamais rencontré.

Face à cette situation intolérable avez-vous pu être aidé, ne serait-ce que par les autorités françaises qui doivent protection à leurs ressortissants ?

Non, et pourtant je n’en suis pas à mon premier courrier, j’ai une personne qui m’a demandé d’écrire à un autre service de la justice. Ce que je vais faire bien sûr.

Mais aujourd’hui le gouvernement Français est vraiment absent.

Je comprends le fait qu’il ne puisse pas s’ingérer dans les lois Suisse, mais au moins écrire un courrier pour demander des explications, ça aurait été déjà bien.

Pensez-vous soutenir les initiatives actuelles pour dissoudre le KESB ? Quant à ceux qui travaillent dans ce service, pensez-vous qu’ils devraient répondre d’actes délictueux devant la justice ?

Je ne suis pas un militant à la base, et je suis plutôt discret. Mais la réponse est OUI,  le KESB doit impérativement disparaître ou alors respecter  les lois en vigueur sur le territoire Suisse avec un conseil de surveillance qui respecterait au moins les droits de l’enfant mais également les droits de l’homme.

Monsieur Nüssberger, qui en est à la tête et qui a traité mon dossier, doit répondre de ses actes devant la justice. C’est criminel la façon dont les choses se passent. Le KESB est très puissant à Zurich et les décisions prises on de graves conséquences.

Merci Monsieur Lienard, nous avions déjà promis que nous suivrions une autre affaire devant le KESB, la vôtre s’y rajoute. 

À la recherche de l’intérêt supérieur de l’enfant

La notion d’intérêt supérieur de l’enfant est citée à tout bout de champ afin de justifier n’importe quelles mesures sociales ou judiciaires le concernant les pires comme les meilleures.

Cette notion apparaît donc comme grandement galvaudée d’autant que sa définition reste à trouver. Les Nations Unies s’interrogent donc et en font l’objet de colloques et de communications, ce que des fonctionnaires du social ont constamment à la bouche sans être capable de le qualifier, il faudra que d’autres puissent y coller une signification précise.

Une tentative de définition amène les Nations Unies à se citer :

« Le concept d’intérêt supérieur de l’enfant vise à assurer tant la réalisation complète et effective de tous les droits reconnus dans la Convention que le développement global de l’enfant. ».

Ainsi l’intérêt supérieur de l’enfant serait la reconnaissance de ses droits contenus dans la Convention Internationale des Droits de l’Enfant.

Sur ce point s’il est vrai que des droits fondamentaux sont exposés, d’autres sont au mieux discutables concernant des adultes en devenir.

Il aurait été convenable alors de hiérarchiser de tels droits, ce que se refusent les Nations Unies, lesquelles laissent aux États le soin d’apprécier la mise en place et l’application de ces droits y compris de façon contradictoire. Ainsi la liberté d’association de l’enfant est-elle un droit quand elle s’oppose à l’autorité parentale ? L’enfant possède-t-il la maturité nécessaire pour réaliser des choix d’engagement qui en réalité lui seraient dictés par d’autres (ses enseignants par exemple) sans que les parents ne puissent mettre en cause ces choix ?

Le développement global de l’enfant doit être recherché

Reste tout de même la référence plus sérieuse concernant le souci du développement global de l’enfant dans ses dimensions physiques, morales, spirituelles, mentales, psychologiques et sociales.

Nous pourrions développer ce point, mais il amène aussi à quelques impasses. Ainsi est-il légitime de retirer des enfants à des parents ayant connu l’échec scolaire aux fins de briser une reproduction sociale. Puisqu’il parait que ce sont les enfants d’enseignants qui réussissent le mieux leurs études pourquoi ne pas en faire des familles d’accueil ? Décidément cela n’a aucun sens, ce raisonnement par l’absurde le démontre.

Une notion qui n’a de sens que sous l’angle procédural
Au nom de l'intérêt supérieur des fonctionnaires du social nous plaçons ce mioche qui permettra d'ouvrir un nouveau foyer.

Au nom de l’intérêt supérieur des fonctionnaires du social nous plaçons ce mioche qui permettra d’ouvrir un nouveau foyer.

C’est sous l’angle procédural que la notion de l’intérêt de l’enfant prend tout son sens.

Comme le précisent les Nations Unies cet angle implique que :

« … la justification d’une décision doit montrer que le droit en question a été expressément pris en considération. À cet égard, les États parties doivent expliquer comment ce droit a été respecté dans la décision, à savoir ce qui a été considéré comme étant dans l’intérêt supérieur de l’enfant, sur la base de quels critères et comment l’intérêt supérieur de l’enfant a été mis en balance avec d’autres considérations, qu’il s’agisse de questions de portée générale ou de cas individuels. »

Nous constatons bien que des décisions de justice ayant de graves implications font systématiquement référence à l’intérêt de l’enfant. Ce soin mis à utiliser cette notion relève d’une obligation que rappellent les Nations Unies, pourtant les motivations des jugements relativement à la considération de l’intérêt de l’enfant laissent songeur par leur caractère oiseux. L’évocation de l’intérêt de nos enfants tient davantage de l’invocation, elle n’est que de pure forme.

Si les fonctionnaires des Nations Unies prétendent interpréter correctement l’intérêt de l’enfant (ce qui n’est pas démontré), il est tout à fait évident que les magistrats qui s’y réfèrent sont nombreux à ne pas saisir la signification d’un tel concept, certes largement subjectif.

Ce que n’est pas l’intérêt supérieur de l’enfant

Finalement les Nations Unies ne font que consacrer le flou qui entoure ce concept. Chacun pourran l’interpréter différemment  alors qu’il devrait être universel.

S’il est difficile de préciser ce qu’est l’intérêt de l’enfant, on peut tout de même s’accorder sur ce qui est contraire à l’intérêt de n’importe quel enfant, n’importe où et dans n’importe quel contexte.

Il n’est pas nécessaire pour cela de prendre la convention fourre-tout des droits de l’enfant mais d’en revenir à l’indépassable principe de subsidiarité quitte à réécrire les droits fondamentaux de tout enfant à ne pas être séparé de sa famille, sauf à mettre en évidence que sa famille est une source de danger pour lui.

Certes l’ONU n’ignore pas ce point : 

« Vu la gravité des répercussions d’une séparation d’avec ses parents pour un enfant, cette mesure ne devrait être prise qu’en dernier ressort, par exemple si l’enfant est exposé à un risque imminent de préjudice ou pour toute autre raison impérieuse. »

L’ONU exclut donc les enlèvements d’enfants pour répondre à des situations de handicap des enfants ou de pauvreté matérielle, on peut penser que les placements afin de remplir des places vacantes dans les foyers sont aussi à exclure ….

Exclure des dangers du champ du placement implique en conséquence la définition précise des cas dans lesquels on entend parler de dangers au sens absolu dont la concrétisation n’est pas supportable, des dangers qui ne pourraient être levés même sous la garde de la famille étendue.

Ces dangers sont des situations dans lesquelles l’enfant souffre dans sa chair de sa propre situation de mineur, qu’il soit l’objet d’actes de violence ou d’atteinte sexuelle.

Pour le reste la définition des dangers risquera de donner lieu à des polémiques et à une appréciation subjective. Mais il faut alors en revenir au moindre mal pour l’enfant en hiérarchisant ses droits et protections pour affirmer par exemple qu’il est pire pour un enfant d’être placé en foyer que de subir l’atteinte au secret de sa correspondance par la personne de ses parents.

L’intérêt supérieur de l’enfant c’est son moindre mal

Penser l’intérêt de l’enfant c’est s’interroger sur les conséquences des décisions judiciaires qui le concernent, puisque l’on nous met du principe de précaution matin, midi et soir, posez la question suivante : séparer un enfant de sa famille lui causera-t-il un traumatisme moins grave que celui qu’il est censé subir par sa situation actuelle ?

Le moindre mal est plus simple à déterminer que le mieux dans le meilleur des mondes possibles. Mais l’intérêt supérieur de l’enfant c’est son moindre mal quant il s’agit de prendre des décisions qui le concernent.

Voila une définition qui devrait mettre tout le monde d’accord.

Le modèle suédois de propriété collective de l’enfant

On a pu parler d’un modèle suédois tout court : l’horreur:

On a pu parler d’un modèle suédois d’intégration de l’enfant dans la société qui s’inscrit dans cette logique avec un vernis bien-pensant.

Ainsi la politique familiale du pays de la social-démocratie aurait fait du développement de l’enfant sa priorité.

Là-bas les contribuables paient pour que les parents puissent s’occuper de leurs enfants avec l’instauration du congé parental dès 1974. Un congé qui peut durer 15 mois en percevant 80 % du salaire pendant un an. Puis l’enfant est pris en charge dans des maternelles dès l’âge de un an et jusqu’à ses 6 mois.

L’enfant n’appartient pas à ses parents en Suède, la prise en charge de son éducation est collective d’abord, puis se fait en collectivité avec des expériences novatrices comme par exemple la destruction des stéréotypes de genre dès le plus jeunes âge.

La maternelle Egalia par exemple a supprimé les pronoms il et elle qui renvoient à une appartenance sexuée, les enfants peuvent cependant choisir d’être garçon ou fille indépendamment de leur sexe. Cendrillon et Blanche Neige ont été remplacées par des histoires de couples homosexuels avec des enfants adoptés, c’est moins choquant que l’affirmation de stéréotypes de genre paraît-il. Évidemment les manuels qui circulent en France peuvent ne pas valoir mieux que cela, mais là encore le modèle original est suédois.

Individualisme, familialisme sont des gros mots

swedenOui l’enfant n’appartient pas à ses parents en Suède, c’est au contraire un individu à part entière qui s’est fait dans le grand moule collectif d’une éducation étatique. L’individualisme, le familialisme, voila aussi des gros mots en Suède, la maltraitance familiale cela commence dès la privation de télé, maltraitance mentale, la gifle n’en parlons même pas, c’est un délit depuis 1979.

Les parents qui ne s’en sortent pas se voient d’ailleurs rapidement imposer des cours de laxisme éducatif : imposer des limites ce n’est pas une solution, il faut négocier enseignent des thérapeutes.

Sinon c’est l’amende voire pire le placement de toute la fratrie, il suffit de dire : « ne le dîtes pas à mes parents sinon je vais avoir une fessée », pour que les parents ne puissent plus être mis en mesure d’avoir le moindre contact avec leurs enfants.

Ils ont commencé par interdire les fessées …

La réponse pénale est une solution défendue par la porte parole d’une association suédoise nommée « les droits de l’enfant dans la société » qui avait fait appel de la relaxe d’un beau-père qui avait giflé sa belle-fille de 15 ans car celle-ci lui avait craché à la figure face au refus de lui acheter un DVD. La cour d’appel l’a condamné à l’équivalent de 100 euros d’amende. L’association en question était déçue mais qu’à cela ne tienne, son numéro de téléphone est mémorisé par tous les enfants qui peuvent prendre l’initiative de l’appeler et entretenir son fonds de commerce.

… avant de généraliser la notion de maltraitance

De telles conceptions sont nées d’un thérapeute danois : Jesper Juul et des concepts du psychologue américain Carl Rogers. Pour Juul les relations entre les adultes et les enfants se conçoivent dans l’égalité et la réciprocité, la famille doit être un lieu de démocratie et l’enfant peut s’y exprimer de toutes les façons. L’écoute active de Carl Rogers complète le tout : on ne bride pas l’enfant, on le laisse s’exprimer. Sinon ? Eh bien on parlera de maltraitance avec les conséquences qui s’en suivent.

Quels adultes sont devenus les enfants Suédois ?

Pour Judith Woods, journaliste au quotidien britannique The Telegraph,  le collectivisme éducatif joint à la considération extensive de la maltraitance a généré toute une génération d’handicapés de la vie : des petits cons arrogants, dépressifs, prétentieux, instables, incapables d’empathie. Les troubles de l’anxiété explosent actuellement en Suède parce que dire non à son enfant c’est le traumatiser, où se situe la limite alors si les parents n’ont pas le droit de sévir ?

CHUCKDavid Eberhard, un psychiatre suédois, dénonce l’éducation sans limites dans « Comment les enfants ont pris le pouvoir ». Il explique qu’en Suède, au nom des droits de l’enfant, ceux-ci ont «  «Ils ont tendance à tout décider dans les familles: quand se coucher, quoi manger, où partir en vacances, même le programme télé (). Ils crient s’il y a des adultes qui parlent à table, ils vous interrompent sans arrêt. » de tels enfants devenus adultes développent un comportement addictif,  ne supportent pas la frustration et sont donc en état de déception permanente jusqu’à en devenir suicidaire. 

Des professionnels de l’éducation, des parents se lâchent mais seulement dans l’anonymat d’Internet. Un instituteur raconte qu’il se fait cracher dessus par un enfant de 4 ans pour lui avoir demandé de cesser de grimper sur les étagères, que les petits refusent de travailler parce qu’ils n’en ont pas envie et que de fait on ne peut les y obliger. Le même problème se pose pour les adolescents, quant au fléau des portables c’est bien simple les professeurs peuvent leur saisir à la seule condition que les élèves acceptent de le leur donner. 

 Dans des lieux publics accueillant des familles, des parents laissent leurs enfants se taper dessus, chahuter, sauter de chaises en chaises, monter sur les rebords des fenêtres. Constatant de tels faits dans son restaurant, un commerçant décide de l’interdire aux enfants, il est rudement malmené dans le pays, le fameux pédiatre Lars Gustafsson se scandalise que des enfants puissent s’ennuyer dans son restaurant et sauter de chaises en chaises. Pour lui ce n’est pas seulement la faute des parents, mais la faute des autres clients  qui fréquentent le restaurant et qui, au lieu d’être agacés du bruit devraient jouer avec eux. Gustafsson s’en est aussi pris à l’émission Super Nanny dans laquelle il a noté une violation de la loi relative aux à la répression des violences à enfants, plus particulièrement il relève une atteinte à la dignité et à l’intégrité de l’enfant dans une punition donnée à un enfant désobéissant se concrétisant par le fait d’être consigné 20 minutes dans sa chambre.

18 ans en foyer cela vaut peut-être mieux Lars ?

Raphaël, 12 ans et son frère Thomas, 13 ans ainsi qu’Aurélien, 11 ans, dont nous avions déjà fait le récit des attentes commises à l’encontre de sa famille, ont fait parvenir une lettre à de nombreux contacts dont le CEDIF.

Le courage des enfants

diplomeNous entendons souvent la voix des familles, mais quelquefois aussi ce sont les enfants qui nous contactent, Raphaël lance souvent des appels à partir de son mur facebook, son acharnement à vouloir s’en sortir pour lui et ses frères font de ces enfants de véritables héros dont la détermination est admirable à cet âge alors que tant d’autres sombrent dans le syndrome de Stockholm.

Nous n’avons moralement pas le droit de refuser de publier ne serait-ce que des extraits de ces lettres tant nous sommes persuadés de la réalité des éléments révélés. Nous avons effectivement eu l’occasion de vérifier ce qui se passe au sein de la « protection de l’enfance » suisse et de la justice locale, particulièrement dans le cas du canton de Zürich.

Ici c’est le canton de Genève mis en cause, mais lisons plutôt ce que ces enfants nous écrivent..

Comment les enfants ont-ils été enlevés

 « J’ai été enlevé et pris en otage par les services sociaux de Genève le 17 avril 2012 à l’école de Compesières par la police en pleine classe.  J’ai été amené en pleurant, paniqué, au foyer de Salvan en Valais (…) Maman et papa nous on dit ne pas savoir où nous étions pendant une semaine entière. »

Pourquoi les enfants ont-ils été enlevés ?

« Mon frère Raphaël et moi on a été emmené à Salvan en Valais et séparés de nos deux frères qui nous manquaient à hurler et de nos parents à qui on ne pouvait même plus parler. On ne nous avait même pas dit pourquoi on nous a enlevé et privés de notre bonheur. »

« Longtemps, depuis que j’ai été enlevé pour rien, j’ai pleuré, pleuré, pleuré. Je n’avais jamais parlé à personne, personne ne m’a posé de questions sur rien. Mes parents se sont toujours bien occupé de nous, ils nous aiment tous la même chose et n’ont jamais fait de différence entre nous et j’étais heureux. (…)

Je ne comprends toujours pas pourquoi je suis en foyer aujourd’hui, personne ne nous explique rien si ce n’est papa et maman qui nous montrent et lisent tous les mensonges dans les documents quand on demande. »

La souffrance des enfants placés

« Aujourd’hui, je suis malheureux séparé de mes parents. Je ne grossis pas, malgré que je grandisse, la nourriture n’est vraiment, vraiment pas bonne au foyer. La deuxième fois, qu’on m’a enlevé de force, j’ai perdu en quelques jours ma vue, et je suis devenu myope.

Pourquoi nous faire autant de mal, et ne pas écouter la parole de l’enfant. J’ai écrit partout personne n’écoute. J’ai eu beaucoup et j’ai encore beaucoup de chagrin quand j’ai vu mon frère Thomas qui n’arrivait plus à manger, ni à boire, mon petit frère Mathieu avoir des bleus en revenant de l’hôpital et quand je vois de la tristesse dans les yeux de tous mes frères et ceux d’Aurélien qui a sa maladie qui s’est réveillée. »

« Là bas, je n’avais plus faim ni soif (…) Le foyer appelait ma maman pour me faire manger et boire et elle devait venir me nourrir et repartir tout de suite. »

«  Pendant une semaine nous n’avons pas eu le droit de parler à nos parents je pleurais tout les soirs dans le bureau des éducateurs et toute la journée au bout d’une semaine on a pu les appeler mais pas eux. Ils n’ont toujours pas le droit de nous téléphoner aujourd’hui. »

« j’entendais les autres enfants malheureux en foyer hurler dans la chambre de sécurité jusqu’à ce qu’ils se calment. »

 Les mensonges des sévices sociaux

« Le spmi, notre curateur, avocat privé, les juges, le spmi, tout le monde ment et parle à notre place, personne ne nous écoute on nous a pris en otage et enlevés sans jamais nous avoir parlé en plus ni posé de questions !!!! »

« Les psys me posaient des questions bizarres sur mes parents, je pleurais et disait tout le temps que je voulais rentrer à la maison. Un jour, même, la psy m’a tellement posé de questions et dit que c’était la faute de mes parents, que j’aime et qui sont super gentils, que je n’ai plus réussi à marcher pendant des heures. »

« La première fois que j’ai revu papa maman, comme une infirmière m’a dit que c’était la faute de mes parents tout ça, j’avais peur de les revoir le lendemain, car je ne voulais pas qu’on leur fasse du mal à papa et maman. Le lendemain, papa et maman sont venu une heure et on était espionné par au moins 20 personnes. Tout le monde nous regardait et les horribles médecins ont écrit des mensonges dans le rapport. C’était comme la police, comme en prison, si papa et maman et nous on avait tué quelqu’un. »

« Une fois, une psy m’a fait faire un zizi sur un stroumph, j’ai pas compris pourquoi. »

Les maltraitances sur enfant par le fait des éducateurs

rapha« les éducateurs du foyer nous font pleurer, me font du chantage à la nourriture, me menacent de me faire mal.

Mon frère Aurélien, handicapé, se fait souvent martyriser par les mots des éducateurs jusqu’à ce qu’il pleure. (…) Comment des maltraitants peuvent faire un métier ou on s’occupe d’enfants ? »

« Une autre fois, je suis presque mort noyé on est partis à la piscine avec les éducateurs et mon copain Nawfall du foyer a sauté dans la grande piscine moi aussi, mais j’ai coulé et j’arrivais pas à respirer c’est mon copain du foyer qui m’a sauvé. Les éducateurs du foyer étaient loin sur leur linge et ne nous regardait pas. »

Que répondent les services de l’enfance à ces mises en causes ?

Rien, alors même qu’un éducateur est dénoncé par les enfants pour faits de violence, rien jusqu’à ce que des journalistes sonnent l’alerte en défense de la famille Babel-Andrieux et se retrouvent poursuivis pour cela.

Un rappel au principe de subsidiarité

L’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a rendu en janvier 2015 un rapport provisoire sur le sujet des retraits d’enfants dans les pays membres du Conseil de l’Europe élaboré suite à l’enquête de la représentante russe, Olga Borzova.

Ce rapport précise un élément décisif dont on ne tient pas compte en France ou en Suisse :

Conseil de l'EuropeSi rien ne permet de dire qu’un enfant risque de manière imminente, de subir un préjudice grave, notamment du fait d’actes de maltraitance physique, sexuelle ou psychologique, il ne suffit pas de démontrer qu’un enfant pourrait être placé dans un environnement plus bénéfique à son éducation pour pouvoir le retirer à ses parents, et encore moins pour pouvoir rompre complètement les liens familiaux.  

Ceci renvoie directement au principe de subsidiarité au cœur de la démarche du CEDIF.

Un tel principe ainsi énoncé met en cause les arguments des sévices sociaux qui, dans leurs rapports, pointent diverses insuffisances parentales. Bien que souvent diffamatoires de telles insuffisances ne pourraient justifier un enlèvement d’enfant selon le Conseil de l’Europe, une insuffisance n’étant pas une maltraitance.

La notion floue d’enfant en danger ou en risque de l’être, création de la loi de 2007 sur la protection de l’enfance, est donc clairement mise en cause. Pas de placement sans maltraitance imminente susceptible de créer un préjudice grave à l’enfant.

Les dommages irréversibles des enlèvements d’enfants

En effet, comme il l’est constaté lors de l’enquête préalable à ce rapport, l’enlèvement d’enfant injustifié crée des dommages « souvent difficiles, voire impossibles » à réparer.

Le pire étant permis par des adoptions intempestives et complètement injustifiées. Ainsi la rapporteuse russe fait état de cas de problèmes de santé non détectés chez des enfants (ostéoporose, rachitisme) et servant de prétexte à enlèvement par l’État. Dans de tels cas elle a pu voir ces enfants adoptés d’office au grand dam des parents, c’est notamment le cas en Grande-Bretagne où les parents ont pu prouver leur innocence de toute maltraitance sans que les ordonnances d’adoptions n’aient été annulées !

Une tragédie insupportable justifiée par une conception particulière et « erronée » de l’intérêt supérieur de l’enfant. 

Des pratiques ô combien condamnables !

Le Conseil de l’Europe précise encore ce qui relève de pratiques abusives, injustifiables donc sauf circonstances exceptionnelles, à savoir :

  • la rupture complète des liens familiaux (pourtant prônée en France par ceux là-même qui dénoncent le « familialisme ») ;
  • l’enlèvement d’enfants à leurs parents dès leur naissance (cela aussi on connaît en France) ;
  • la justification du placement par la durée de retrait, ce qui correspond à des renouvellement automatiques de placement (on connaît encore) ;
  • la séparation des fratries, rappelant que la Cour européenne des droits de l’homme, dans son arrêt Olsson contre Suède de 1988, avait conclu à la violation de l’article 8 de sa convention car des frères et sœurs avaient été envoyés dans des foyers séparés et éloignés du domicile des parents ;
  • le recours à l’adoption sans le consentement des parents.
La loi et ses praticiens, deux sons de cloche différents

Certes les pays membres du Conseil de l’Europe présentent des garanties dans leur législation contre les enlèvements d’enfants par l’État, ces législations correspondent aux normes internationales. Mais la rapporteuse fait observer que la manière dont les lois et textes d’applications « étaient interprétés et mis en œuvre par les acteurs de terrain chargés de prendre (ou non) les décisions initiales de retrait, de placement et de retour (…) étaient parfois marquées par une incompréhension du principe de l’«intérêt supérieur de l’enfant» (…) ».

Des statistiques qui enfoncent la France

La prise en compte des demandes de la famille élargie dans des cas de placements n’est pas prise en compte de la même façon. La Lettonie et le Portugal préfèrent ne pas déraciner l’enfant de sa famille en favorisant le cercle familial dans respectivement 63 % et 75 % des placements. Alors que la France favorise les familles d’accueil pour plus de la moitié des enlèvements, que la Suède avec ses immondes traditions collectivistes recourt le plus souvent aux foyers.

Des indicateurs sont fournis relativement aux cas d’enlèvements d’enfants avec un classement allant des pays à taux de placement faibles (mois de 0,5 % d’enfants placés), à ceux à taux de placement élevés (plus de 0,8 % d’enfants placés). Une différence qui ne peut pas s’expliquer par des cultures de maltraitance mais par des pratiques différentes des services de « protection de l’enfance », on ne sera donc pas étonné que la France figure dans la catégorie des pays à taux de placement élevé…

Encore un effort …

Que du bon, ou presque puisqu’il s’agit aussi de ne pas froisser.

Ainsi les agressions contre les familles sont présentées comme résultant au pire d’une conception erronée de l’intérêt supérieur de l’enfant. Il est vrai que tant que la justice n’aura pas dit qu’un certain nombre de travailleurs sociaux en toute puissance commettent des délits voire se rendent complices de crimes en Europe, une représentante ne pourra l’affirmer.

Reste tout de même un aveuglement pour ne pas se mettre toute une profession à dos : croire qu’embaucher des travailleurs sociaux supplémentaires arrangerait la situation relève d’un très mauvais calcul.

Comme nous le disons au CEDIF : augmentez les budgets de l’ASE et ses fonctionnaires et vous verrez croître les enlèvements d’enfants. Ces fonctionnaires comme bien d’autres créent leur propre activité et les conditions du développement de leurs prérogatives, c’est dans ce sens que vont d’ailleurs les très mauvaises lois en préparation.

Voir aussi : la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme remet l’ASE à sa place.

tampon CEDIFThe french legislative arsenal claims to protect the family and to consider removal of a child as a last resort.

Yet 300,000 children are under “social-educational” measurements. For half of these children, this means placement in host families. More than seven billion euros are devoted annually without true controls by the local executives to the business of « endangered » children. Among them some are authentically maltreated children, but many others are victims of libelous interpretations by the child protection service. For both categories, the future is dark.

A school of the delinquency

The removal of the children from the parents benefits the foster care, where the law of the strongest reigns. As a result, the children often end up drifting towards crime, terrorism (Mérah, Nemmouche,the Kouachi brothers) or homeless (for 42% of them).

Children with no future

But beside the embezzlements, the educational failures, the violence in the children’s homes, the outgoing, cynical teachers, does the french child protection service (ASE) save any children? Certainly, but it condemned even more. The cases of Marina, Karine, Inaya, Nohan and Loans’ show that the ASE have left the very children they were supposed to protect to be slaughtered or raped, without reaction or being judged responsible.

Abusive placements fall like rain

The report is terrible, but it is explained by the operation of an administration whose principal concern is the widening of the prerogatives, the creation of jobs and budgets.

To feed their social business, the social public agents needed a law “sure measure” and they obtained it. This law passed on March 5, 2007 makes it possible to multiply the missions of the social workers by hiding the cases of true ill­treatments in those of children “at risk” according to completely subjective criteria of a whole profession which criticizes the family institution and blames the very notion of rules and authority of the parents.

Are all the children in danger in their families ? 

Facing the institution of family in its diversity, the french child protection service  has worked its way towards being an authority of standardisation which hunts down the over­protective parents, the single-parent families who ask for assistance, those who set up limits, those who practise home-schooling. The social workers lend an attentive ear to every parental conflict, brings up the wives against the husbands, the husbands against the wives and the children against their parents.

The french child protection service is an administration that benefits their civil servants and its associative network; it is in the business of destroying families, a business led by an authority without limits nor counterweight,  it never gives an account of its acts in front of justice.

If you believe we exaggerate, that there are only a few dysfunctions, be sure we also naively believed this before dealing with this steamroller system, in which the social workers live in perfect serenity to the multiplication of conflicts of interests.

Both judge and jury, the french child protection service makes social surveys without the least conscience of justice, sends social reports which tell the court what us to be decided. The contradictory and equality principles don’t exist in facts, the parents only have the right to acknowledge the mistakes they are accused of and which are only too often calumnies. Facing the social business, legal channels were followed without success. The children exit the system one day, broken, and with justice never obtained for libelous denunciations, doubtful expert testimonies, physical and psychological abuse undergone in host families. The prosecutors archive the complaints of the families, the ethical authorities like the defender of the children’s rights ­mock the families. The social workers threaten to take the children back, the judges imply mental pathologies which remove the parents from any family life.

This situation is not a totalitarian nightmare, it is reality for hundreds of thousands of families in France in 2015.

What we can do

In the name of the families, victims, and for those which could become so, we ask that those who have faulted within their mission of public service be finally judged. Our concrete proposals for child protection, as they appear in our report  have already been submitted to all the decision makers, we then expect actions, not promises.

Mentioned in : http://www.hslda.org/hs/international/france/

pjNous évoquons dans cette interview du journaliste Joël Cerutti de Pj Investigations la réaction du SPMI (Service de protection des mineurs, équivalent de l’aide sociale à l’enfance dans le canton suisse de Genève) face à la mise en cause de ses pratiques.

Il est question dans cette affaire d’utiliser la justice afin de censurer toute information journalistique, tout témoignage relatif à des atteintes sur mineurs telles que dénoncées par un jeune adolescent et ses frères qui ont pu évoquer leur vécu. 

 Le rôle d’un journaliste d’invesitigation
cerutti

Joël Cerutti, PJ Investigations

CEDIF : Bonjour Monsieur Cerutti, vous êtes journaliste d’investigation, pouvez-vous présenter votre parcours à nos lecteurs ?

JC : J’exerce ce métier sous diverses formes depuis plus de trente ans… J’ai travaillé dans des rédactions locales, j’ai été spécialiste en télé et cinéma, j’ai été rédacteur en chef d’une télévision régionale en Suisse. Je travaille dans le journalisme d’investigation depuis 2008 lorsque je suis revenu en presse écrite.

J’ai surtout suivi un dossier, durant cinq ans, qui touchait le monde médical dans ma région. A la fin, tout ce que j’ai dénoncé a été recoupé par les autorités qui ont finalement pris les décisions qui s’imposaient. Soit le licenciement de certains responsables. Entre temps, je me suis fait traiter de «cancrelat » par certains politiciens qui ne comprenaient pas que l’on puisse critiquer un système dont le principal mérite était de couvrir certaines erreurs plutôt que de se remettre en question.

Dès que la protection de l’enfance est au coeur d’une enquête, les pressions commencent …

CEDIF : La presse d’investigation ne semble pas plaire à certains magistrats et politiques puisque vous avez été ainsi que le journal dans lequel vous travailliez, l’objet du plainte du conseiller d’Etat socialiste Charles Beer auprès du conseil de la presse, pouvez-vous nous raconter cette affaire.

JC :  Je me suis intéressé à ce qui se passait à Genève, avec le SPMI, alerté par un avocat qui, à l’époque, défendait la famille Babel-Andrieux. Dans le journal Vigousse, j’ai publié quatre articles qui mettaient en évidence les dysfonctionnements administratifs autour de ce dossier. Encore maintenant, malgré la lecture de centaines et de centaines de pièces, rien n’explique clairement pourquoi on a enlevé la garde des quatre enfants à leurs parents. Du côté des autorités genevoises, on s’est toujours retranché derrière le secret de fonction pour ne pas me répondre. Mes papiers les ont tout de même agacés et j’ai été dénoncé au Conseil de la Presse.

Celui-ci a rendu un avis à la Salomon. D’un côté, il m’a soutenu car il y avait «recherche de la vérité», je leur avais fourni trois clés USB avec les pièces sur lesquelles reposaient mes enquêtes. De l’autre, ils n’ont pas trouvé normal que je mette les prénoms des enfants concernés. Je l’avais fait de façon délibérée, car, à mes yeux, ils méritent une reconnaissance sans pseudos de ce qui leur arrive. Enfin, on m’a reproché de ne pas avoir parlé avec la partie adverse. Ce qui est assez faux-cul, celle-ci se réfugiant toujours derrière son fameux secret professionnel. En plus, j’avais eu un téléphone avec Charles Beer. Il m’avait dit ne pas vouloir porter plainte même si «on» le lui demandait. Tout en me suggérant de ne pas continuer.

J’ai donc rédigé deux autres articles sur la question. Il faut aussi comprendre, en Suisse, que les institutions utilisent de plus en plus des mesures provisionnelles. Si elles savent que l’on farfouille sur un thème qui les dérange, elles peuvent paralyser la sortie d’un article durant au moins un an si un juge entre en matière. A PJ Investigations, nous estimons que, si nous possédons assez de pièces sur un dossier, nous n’avons pas systématiquement à contacter «la partie adverse», qui se ferait une joie de courir dans un tribunal pour censurer notre travail.

CEDIF : Vous avez pu enquêter sur des terribles « faits divers » comme par exemple celui du petit Luca prétendument agressé par son chien d’après la justice, nous avions aussi parlé de cette affaire. Y-a-t-il un problème avec la justice suisse pour qu’elle en arrive à de telles conclusions ?

JC : Avec l’affaire Luca, nous ne sommes plus à Genève mais en Valais. Derrière cette agression, il y aussi toute une série de protections dans une enquête, qui, à mes yeux, n’a pas été diligentée jusqu’au bout. Les juges se couvrent entre eux, de même que la police, le corps médical, avec certaines implications politiques à la clé, liées aux agresseurs présumés de Luca. C’est donc un couvercle que l’on cherche à refermer car cela fait des décennies que cela se passe ainsi. En Valais, Luca n’est de loin pas le seul exemple du genre.

Les fonctionnaires n’aiment pas que l’on médiatise

CEDIFVous avez attiré l’attention sur l’affaire Babel Andrieux. Dans cette affaire des conseillers d’Etat ont adressé une pétition et ont dénoncé la protection de l’enfance avec toujours une réaction du fameux Charles Beer. Votre équipe de journalistes s’est intéressée de près à cette affaire. Comment expliquer cet acharnement contre cette famille ?

JC : Il ne s’agit pas de Conseillers d’Etat, mais, notamment d’un député. Par la suite, la pétition est devenue «citoyenne»… Ce qui lui a conféré nettement moins d’impact.

Contrairement à beaucoup d’autres, la famille Babel-Andrieux ne s’est pas laissée faire. Elle a montré les dents, s’est très vite brouillée avec les divers représentants des organes impliqués dans leur dossier. Avec le SPMI, comme les divers juges ou spécialistes de l’enfance au sein du monde médical, cela a dégénéré. Pire, à plusieurs reprises, il y a eu médiatisation de leur cas, ce que ne goûtent pas forcément certains fonctionnaires. Au final, nous avons un conflit entre adultes et ce sont les gosses qui paient une lourde, très lourde addition.

Les enfants, eux aussi, se révoltent et utilisent les réseaux sociaux pour réclamer de rentrer à la maison. Ceci dit, après quatre ans, l’acharnement étatisé a «payé». La famille Babel-Andrieux a totalement implosé, elle ne peut plus affronter les dettes accumulées, elle se retrouve, en ce moment, SDF.

CEDIF : L’UDC locale s’est donc mobilisée notamment par cette pétition et par réaction le SPMI s’acharne encore plus, le fonctionnement de cette institution n’est-il pas pathologique ?

JC : Le problème du SPMI, c’est qu’il s’agit d’un monstre bureaucratique qui n’est pas adapté à sa mission. Celles et ceux qui pourraient la mener correctement à bien finissent en burn out ou en dépression. D’autres personnes prennent le relais, mais elles n’ont pas l’expérience de vie, voire la formation complète, pour gérer des dossiers pointus qui concernent l’avenir de familles.

Le politique, qui a mis en place cette vaste usine à gaz, ne veut pas reconnaître qu’il s’est fourvoyé. Comme ce sont les rapports du SPMI qui font foi lorsque des tribunaux doivent statuer, cela engendre parfois des décisions aberrantes. En fait, sur le fond, le SPMI frustre tout le monde. Celles et ceux qui y travaillent dans des conditions où ils sont très vite dépassés par les événements. Et certaines familles frappées de plein fouet par des constats à côté de leur réalité.

Mineurs placés, et en danger !

CEDIF :  Les enfants sont-ils en danger dans le foyer de placement ?

JC : Je ne peux parler que du cas des enfants Babel-Andrieux. Deux d’entre eux nécessitent des soins particuliers liés à des maladies. Je vois que le suivi est plutôt… cafouilleux.

L’institution est censée suppléer à ce que les enfants ne recevaient prétendument pas dans leur famille, et c’est le contraire qui se passe !

Quand, en plus, les éducateurs n’arrivent pas à donner le tour, ils appellent au secours la maman ou le père ! Il faudrait savoir ! Il n’y a pas d’encadrement précis dans la scolarisation, l’hygiène de vie, voire l’habillement.

Les enfants placés ont le droit de se faire entendre

CEDIF : Vous avez publié la lettre d’un des enfants Andrieux qui dénonce notamment les faits de brutalité et de menaces commis par un des éducateurs du foyer et alors que vous travaillez sur d’autres enquêtes, c’est celle-ci qui déclenche des poursuites contre votre agence, comment expliquer ce « traitement de faveur » ?

JC : Le foyer incriminé part d’emblée du constat que l’enfant ment et que l’éducateur dit la vérité. Si nous avons publié ces témoignages bruts c’est tout simplement parce que personne d’autre ne le fait. Ces gosses écrivent depuis des mois sans avoir de réponses.

Une des bases de PJ Investigations, c’est aussi de donner la parole à celles et ceux qui n’arrivent pas à trouver des échos dans des médias plus traditionnels. Le passage qui nous vaut les foudres du foyer est un post que Thomas a mis sur son mur Facebook, se plaignant de l’attitude d’un éducateur qu’il cite de façon nominative. Je suis étonné, dans un premier temps, que l’éducateur et les responsables ne portent pas plainte contre Marc Zuckerberg, le fondateur de Facebook. Il y aurait plus d’argent à gagner ! Ils ne peuvent pas non plus attaquer Thomas, même si l’éducateur l’en a menacé, alors ils se tournent vers nous. Sur le fond, nous avons mis en ligne des documents publics qui montrent ce que ressentent des enfants placés. Nous sommes en démocratie, ils ont aussi le droit de se faire entendre.

CEDIF : Quels sont les arguments et les exigences des autorités dites de protection de l’enfance dans cette affaire ?

JC : Tout le monde s’estime floué dans son honneur. Donc ils nous réclament 10 000 frs suisses, des excuses, la disparition de l’article de notre site et de ne plus jamais enquêter sur eux.

Appel à une mobilisation au nom de la liberté de la presse

Gueulardos0005CEDIF : Comment peuvent-ils se permettre d’attaquer la liberté de la presse avec des arguments si mal fondés  ?

JC : Peut-être, pour eux, la liberté de la presse consiste à toujours louer l’extrême intelligence des institutions au pouvoir. Elles abominent qu’on ne les lisse pas dans le sens du poil. Elles sont respectables, réalisent un parcours sans faute et tout se passe à merveille dans leur monde de Binounours sociaux. Je les admire, vraiment, de ne pas avoir de doutes… Et surtout de ne pas se demander si, par hasard, ce que nous publions ne serait pas fondé. Nous avons une séance de conciliation le 27 avril…

CEDIF : Peut-on dire qu’en Suisse le SPMI est une sorte d’Etat dans l’Etat qui n’est pas soumis aux règles d’un Etat de droit ?

JC : A nouveau, ce que je constate, dans le cas de la famille Babel-Andrieux, c’est que des collaborateurs se permettent d’entrer dans leur appartement sans avoir de mandat ou d’autorisation. Je ne parle pas des enlèvements musclés des enfants. La première fois en plein milieu de leur classe, à l’école. La seconde en pénétrant avec des forces de l’ordre dans l’appartement. De tels agissements entrent-ils dans l’esprit d’une cité où se trouvent bien des institutions à buts humanitaires et qui défendent justement les droits de l’enfant ?

CEDIF : Quels soutiens avez-vous reçu dans le milieu journalistique ?

JC : Voici deux ans, L’Illustré a relayé le cas de la famille Babel-Andrieux. Le journaliste a opéré les mêmes constats que moi et les autorités genevoises ont aussi refusé de lui répondre. Sinon, nos collègues ne reprennent jamais nos informations, nous en avons l’habitude. Nous verrons, en fonction de la tournure que prend ce dossier, s’il y aura soutien ou pas.

CEDIF : Merci d’avoir bien voulu répondre à nos questions Monsieur Cerutti, on ne peut qu’être abasourdi par l’outrecuidance de cette organisation officielle du canton qui va jusqu’à mettre en cause la volonté de la famille Babel Andrieux d’alerter les media suisses mais aussi étrangers.

L’avenir des enfants mais aussi la liberté de la presse sont en danger, nous invitons donc les autres media à se mobiliser.

contact : Joël Cerutti joelcerutti@gmail.com;

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